Bundesgerichtshof Urteil, 27. Nov. 2018 - X ZR 41/17

Der X. Zivilsenat des Bundesgerichtshofs hat auf die mündliche Verhandlung vom 27. November 2018 durch den Vorsitzenden Richter Prof. Dr. Meier-Beck, die Richter Gröning, Dr. Grabinski und Hoffmann sowie die Richterin Dr. KoberDehm

für Recht erkannt:

(14).

2. Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un bord périphérique (31) rectangulaire.
3. Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un bord périphérique (31) circulaire.
4. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le bord périphérique (31) de la rondelle (30) présente un profil aiguisé plat ou biseauté.
5. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le bord périphérique (31) de la rondelle (30) présente un profil en dents de scie.
6. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un profil plat.
7. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la rondelle (30) est légèrement cintrée selon un profil en forme d'entonnoir.
8. Projecteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque ailette (14) élastiquement déformable se présente sous la forme d'un anneau délimité d'une part, par une surface supérieure (14a) tournée vers la partie d'appui, s'étendant transversalement à ladite direction de montage/démontage X et, d'autre part, par une surface inférieure (14b) tournée vers le réflecteur , s'étendant selon une direction oblique Y à ladite direction de montage/démontage X suivant un sens opposé au sens de montage F1 dudit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur en direction de ladite surface lisse

(21).

9. Projecteur selon la revendication 8, caractérisé en ce que la surface inférieure (14b) de chaque ailette (14) forme un angle α avec la direction transversale à ladite direction de montage/démontage X de l'ordre de 7 degrés.
10. Projecteur selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce que le corps (11) de l'élément de fixation intermédiaire (10) est pourvu sur sa surface extérieure (11a) desdites ailettes (14) élastiquement déformables, ledit corps (11) étant apte à être engagé selon la direction de montage/démontage X à l'intérieur d'un trou borgne (22) à paroi lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur de sorte que lesdites ailettes (14) viennent en prise avec ladite paroi lisse (21) du trou borgne (22) en se déformant pour s'incliner selon une direction oblique par rapport à ladite direction de montage (10) suivant un sens opposé au sens d'engagement F1 dudit corps (11) dans ledit trou borgne (22), et le bord périphérique (31) de la rondelle (30) s'ancre dans la paroi lisse (21) du trou borgne (22), ladite rondelle (30) s'inclinant selon une direction oblique par rapport à la direction de montage/démontage X suivant un sens opposé au sens d'engagement F1 dudit corps (11) dans ledit trou borgne (22).
11. Projecteur selon la revendication 10, caractérisé en ce que la partie de montage (20) comprend un bord d'extrémité (23) évasé coniquement vers l'extérieur, de façon à faciliter l'engagement de l'élément de fixation intermédiaire (10) dans le trou borgne (22).
12. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que la première extrémité (12) dudit élément de fixation intermédiaire (10) est agencée de manière à pouvoir être bloquée sur l'extrémité d'une tige de réglage montée à translation dans une partie fixe du projecteur.
13. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que la première extrémité (12) de l'élément de fixation intermédiaire (10) est agencée de manière à pouvoir être bloquée sur l'extrémité d'une tige de montage fixée sur une partie fixe du projecteur.
14. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 13, caractérisé en ce que l'élément de fixation intermédiaire (10) est réalisé en une matière thermoplastique présentant une légère élasticité.
15. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 14, caractérisé en ce que la rondelle (30) est réalisée en tôle fine et souple.
16. Elément de fixation intermédiaire (10) destiné au montage d'un réflecteur sur une partie d'appui d'un projecteur de véhicule automobile , présentant une première extrémité (12) apte à coopérer avec ladite partie d'appui et une deuxième extrémité (11) apte à coopérer avec une partie de montage (20) dudit réflecteur selon une direction de montage/démontage X et portant sur sa deuxième extrémité (11) une rondelle (30) s'étendant généralement de manière sensiblement verticale à ladite direction de montage/démontage X, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un bord périphérique (31) destiné à s'ancrer dans une surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur, pour retenir ledit élément de fixation in-
termédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur, en ce que l'élément de fixation intermédiaire (10) comprend un corps cylindrique (11) pourvu sur sa surface extérieure (11a) d'une gorge pour le montage de la rondelle (30) qui comprend à cet effet un orifice central (32) ouvert sur le bord périphérique (31) par une partie évasée coniquement (33), ladite rondelle (30) étant destinée à être montée sur le corps (11) de l'élément de fixation intermédiaire (10) par blocage avec un passage d'un point dur au niveau du raccordement entre la partie évasée coniquement (33) et l'orifice central (32) de ladite rondelle (30), et en ce que la deuxième extrémité (11) de l'élément de fixation intermédiaire (10) comporte des ailettes (14) élastiquement déformables s'étendant généralement de manière sensiblement transversale à ladite direction de montage/démontage X et étant aptes à venir en prise avec la surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur, en se déformant pour retenir par friction ledit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur, la rondelle (30) étant agencée entre deux ailettes (14).
Von Rechts wegen

Tatbestand:

1

Die Beklagte ist Inhaberin des mit Wirkung für die Bundesrepublik Deutschland erteilten europäischen Patents 933 254 (Streitpatents), das am 28. Januar 1999 unter Inanspruchnahme einer Priorität vom 30. Januar 1998 angemeldet worden ist und einen Kraftfahrzeugscheinwerfer mit einem Reflektor sowie ein Befestigungszwischenstück zur Montage des Reflektors betrifft. Die Patentansprüche 1 und 18, auf die 17 weitere Patentansprüche rückbezogen sind, lauten in der Verfahrenssprache: "1. Projecteur de véhicule automobile comprenant un réflecteur monté sur une partie d'appui par l'intermédiaire d'un élément de fixation intermédiaire (10) présentant une première extrémité (12) apte à coopérer avec ladite partie d'appui et une deuxième extrémité (11) apte à coopérer avec une partie de montage (20) dudit réflecteur selon une direction de montage/démontage X, caractérisé en ce qu'il est prévu une rondelle (30) montée sur la deuxième extrémité (11) dudit élément de fixation intermédiaire (10) de sorte qu'elle s'étend généralement de manière sensiblement transversale à ladite direction de montage/démontage X, et qui présente un bord périphérique (31) destiné à venir s'ancrer dans une surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur, pour retenir ledit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur.

18. Elément de fixation intermédiaire (10) destiné au montage d'un réflecteur sur une partie d'appui d'un projecteur de véhicule automobile, présentant une première extrémité (12) apte à coopérer avec ladite partie d'appui et une deuxième extrémité (11) apte à coopérer avec une partie de montage (20) dudit réflecteur selon une direction de montage/démontage X, caractérisé en ce qu'il porte sur sa deuxième extrémité (11) une rondelle (30) s'étendant généralement de manière sensiblement verticale à ladite direction de montage/démontage X, et présentant un bord périphérique (31) destiné à s'anc-rer dans une surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur pour retenir ledit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20).

2

Die Klägerin hat geltend gemacht, das Streitpatent offenbare die Erfindung nicht so, dass der Fachmann sie ausführen könne. Sein Gegenstand sei ferner nicht patentfähig. Die Beklagte hat das Schutzrecht in der erteilten Fassung und hilfsweise in sieben geänderten Fassungen in deutscher Sprache verteidigt.

3

Das Patentgericht hat das Streitpatent unter Abweisung der Klage im Übrigen für nichtig erklärt, soweit dessen Gegenstand über die mit dem Hilfsantrag 7 verteidigte Fassung hinausgeht. Dagegen wendet sich die Berufung der Klägerin, die weiterhin die vollumfängliche Nichtigerklärung des Streitpatents anstrebt. Die Beklagte tritt dem Rechtsmittel entgegen und verteidigt das Streitpatent hilfsweise in einer geänderten Fassung.

Entscheidungsgründe:

4

Die zulässige Berufung ist unbegründet.

5

I. Das Streitpatent betrifft einen Kraftfahrzeugscheinwerfer mit einem Reflektor sowie ein Befestigungszwischenstück.

6

1. Nach den Ausführungen im Streitpatent waren im Stand der Technik Scheinwerfer bekannt, bei denen der Reflektor entweder mittels einer Montagestange oder einer Montagehülse am Scheinwerfer montiert wird. Bei der ersten Variante wird die Montagestange mit ihrem einen Ende in einem feststehenden Teil des Scheinwerfers befestigt und kann mit einem kugelförmigen Kopf an ihrem anderen Ende in eine komplementäre Ausnehmung am Montagehalter des Reflektors einrasten. Bei der anderen Variante wird der Reflektor mittels einer Montagehülse an einem Auflageteil des Scheinwerfers montiert. Die Montagehülse weist eine Montagezunge mit einem Rastzahn auf, der beim Einführen des Montagehalters des Reflektors in die Montagehülse an der Außenwand des Montagehalters einrastet.

7

Eine aus der europäischen Patentanmeldung 596 428 vorbekannte Beleuchtungsvorrichtung weist ein Befestigungszwischenstück auf, dessen eines Ende mit einem Montageteil auf dem rückwärtigen Teil des Reflektors zusammenwirkt und dessen anderes Ende an einem Auflagenteil des Scheinwerfers angebracht ist. Das Befestigungszwischenstück umfasst zwei durch Verrastung verbundene Teile. Die Außenfläche des ersten in das Montageteil des Reflektors eingreifenden Teils wirkt durch Reibung mit der glatten Innenseite dieses Montageteils zusammen. Das zweite röhrenförmige Teil bedeckt das Außenteil der Montagewand des Reflektors.

8

An dem vorstehenden Stand der Technik kritisiert das Streitpatent, dass die Ausführung eines Montageteils oder eines Montagehalters mit einer spezifischen Form erforderlich sei, um das Zusammenwirken mit einem Befestigungszwischenstück zu ermöglichen. Im zuletzt erwähnten Stand der Technik führe die komplexe Form des Befestigungszwischenstücks zu aufwändigeren Fertigungsschritten und Mehrkosten bei der Herstellung.

9

Das Streitpatent betrifft vor diesem Hintergrund das technische Problem, einen Kraftfahrzeugscheinwerfer der eingangs genannten Art zur Verfügung zu stellen, bei dem das Verfahren zur Montage des Reflektors an einem Auflageteil des Scheinwerfers einfacher und kostengünstiger erfolgt.

10

2. Zur Lösung dieses Problems stellen die Patentansprüche 1 und 16 in der Fassung des angefochtenen Urteils einen Scheinwerfer und ein Befestigungszwischenstück unter Schutz, deren Merkmale sich für Patentanspruch 1 wie folgt gliedern lassen (Änderungen gegenüber der erteilten Fassung sind durch Kursivdruck gekennzeichnet, die Gliederung durch das Patentgericht ist in eckigen Klammern hinzugefügt): 1. Kraftfahrzeugscheinwerfer umfassend: [1] 2. einen Reflektor mit einem Montageteil, [1., 2.2] 3. ein Auflageteil, [2.] 4. ein Befestigungszwischenstück (10), [2.] 4.1 mit dessen Hilfe der Reflektor an dem Auflageteil angebracht ist [2.], 4.2 das ein erstes Ende (12) aufweist, das mit dem Auflageteil zusammenwirken kann, [2.1] 4.3 das ein zweites Ende (11) aufweist, das mit dem Montageteil (20) des Reflektors in einer Montage- bzw. Demontagerichtung (X) zusammenwirken kann, [2.2] 4.4 das an seinem zweiten Ende (11) elastisch verformbare Rippen (14) aufweist , 4.4.1 die sich allgemein im Wesentlichen quer zur Montage- bzw. Demontagerichtung (X) erstrecken, 4.4.2 die mit der glatten Oberfläche (21) des Montageteils (20) des Reflektors unter Verformung in Eingriff kommen können, um das Befestigungszwischenstück (10) an dem Montageteil (20) des Reflektors durch Reibung zu halten, 4.5 das einen zylindrischen Körper (11) umfasst, 5. eine Unterlegscheibe [rondelle] (30), [3.] 5.1 die am zweiten Ende (11) des Befestigungszwischenstücks (10) so angebracht ist, dass sie sich allgemein im Wesentlichen quer zur Montagebzw. Demontagerichtung (X) erstreckt, [3.1] 5.2 die einen Umfangsrand (31) aufweist, der dazu bestimmt ist, sich in einer glatten Oberfläche (21) des Montageteils (20) des Reflektors zu verankern [destiné à venir s'ancrer dans une surface lisse …], um das Befestigungszwischenstück (10) auf dem Montageteil des Reflektors zu halten , [3.2] 5.3 zu deren Anbringung der zylindrische Körper (11) an seiner Außenseite (11a) mit einer Nut versehen ist, 5.4 die zu diesem Zweck eine mittige Öffnung (32) aufweist, welche am Umfangsrand (31) durch eine konisch erweiterte Ausnehmung (33) geöffnet ist, 5.5 die dazu bestimmt ist, an dem Körper (11) des Befestigungszwischenstücks (10) durch Aufstecken unter Passieren einer harten Stelle am Übergang zwischen der konisch erweiterten Ausnehmung (33) und der mittigen Öffnung (32) der Unterlegscheibe (30) angebracht zu werden [étant destinée à être montée sur le corps (11) de l'élément de fixati- on intermédiaire (10) par cloquage …], 5.6 die zwischen zwei Rippen (14) angeordnet ist.

11

3. Die aus der Streitpatentschrift stammenden, nachfolgend wiedergegebenen Zeichnungen zeigen beispielhaft ein erfindungsgemäßes Befestigungszwischenstück beim Einführen in das Montageteil des Reflektors (Fig. 11) und beim Versuch einer Demontage (Fig. 12):

12

4. Der Patentanspruch bedarf im Hinblick auf einige Merkmale näherer Betrachtung.

13

a) Als zentrales Element der Erfindung beschreibt die Streitpatentschrift die Eignung des Befestigungszwischenstücks, mit dem Montageteil des Reflektors über eine in der deutschen Übersetzung so bezeichnete Unterlegscheibe (rondelle 30) zusammenzuwirken. Ob diese Scheibe auch einen gewellten oder gezackten Innenrand aufweisen darf oder ob dies, wie die Beklagte meint, vom Sinngehalt des Merkmals 5 nicht umfasst ist, bedarf für das Patentnichtigkeitsverfahren keiner Klärung. Ebenso kann für das Patentnichtigkeitsverfahren die weitere Frage offen bleiben, ob Merkmal 5.2, wonach der Umfangsrand der Unterlegscheibe dazu bestimmt ist, sich in einer glatten Oberfläche (21) des Montageteils (20) des Reflektors zu verankern (s'ancrer dans une surface lisse), um das Befestigungszwischenstück auf dem Montageteil zu halten, voraussetzt, dass der Umfangsrand in die glatte Oberfläche des Montageteils des Reflektors eindringt bzw. diese lokal verformt.

14

b) Nach Merkmal 5.5 wird die Scheibe am Zwischenstück "par clo- quage" montiert. Wörtlich genommen ergibt diese Formulierung keinen Sinn, denn cloquage ist - wie die Klägerin zutreffend ausführt - mit Blasenbildung zu übersetzen. Die von der Klägerin (im Sinne eines Diktat- oder Hörfehlers) vorgeschlagene Lesart als "blocage" erlaubt hingegen ein dem Sinnzusammenhang entsprechendes Verständnis: Das Merkmal beschreibt keinen Verfahrensschritt , sondern eine Eigenschaft der Unterlegscheibe, die dazu geeignet sein muss, am Befestigungszwischenstück unter Passieren einer harten Stelle am Übergang zwischen der konisch erweiterten Ausnehmung und der mittigen Öffnung der Unterlegscheibe festgelegt zu werden. In der deutschsprachigen Fassung , die das Patentgericht dem beschränkten Patentanspruch 1 gegeben hat, ist die Art der Anbringung mit der Wendung "durch Aufstecken" übersetzt worden.

15

Dies bringt den Sinngehalt des Merkmals 5.5 zutreffend zum Ausdruck: Da einerseits die am Zylinder vorgesehene Nut den Zweck hat, der Anbringung der Unterlegscheibe zu dienen (Merkmal 5.3), und andererseits die Unterlegscheibe zu diesem Zweck über die mittige Öffnung verfügt, die am Umfangsrand durch die konisch erweiterte Ausnehmung geöffnet ist (Merkmal 5.4), muss die Unterlegscheibe zum Aufstecken geeignet sein. Daher entspricht es dem maßgeblichen Bedeutungsgehalt des Merkmals 5.5, dass das Aufstecken unter Passieren der dort beschriebenen harten Stellen erfolgen können muss.

16

Dabei ist das Passieren als Überwinden dieser harten Stelle zu verstehen. Auf diese Weise wird die Unterlegscheibe an dem Befestigungszwischenstück befestigt (par cloquage (=blocage) avec un passage d'un point dur …). Der Auffassung der Klägerin, ein patentgemäßes Passieren der harten Stelle liege schon dann vor, wenn die Unterlegscheibe auf andere Weise am Zylinder befestigt werde, ohne dass hierbei die harte Stelle überwunden werde, ist deshalb nicht beizutreten. Eine solche Sichtweise würde dieses Teilmerkmal jeglicher technischer Bedeutung entkleiden.

17

Im aufgesteckten Zustand darf die Unterlegscheibe in Aufsteckrichtung nicht ohne Überwindung eines Widerstands und in Montage-/Demontagerichtung des Befestigungszwischenstücks zumindest nicht mit Kräften, die im normalen Betrieb auftreten, vom zylindrischen Körper abgezogen werden können. Letzteres folgt aus dem Beitrag, den die Unterlegscheibe nach dem Aufstecken zu der im Patentanspruch geschützten Lehre leistet, das Befestigungszwischenstück auf dem Montageteil zu halten. Ersteres ergibt sich daraus, dass die Unterlegscheibe nach Merkmal 5.5 bestimmt ist, unter Passieren einer "harten Stelle" (point dur) am Übergang zwischen Ausnehmung und Scheibenöffnung angebracht zu werden. Daher muss zum Entfernen der aufgesteckten Unterlegscheibe in umgekehrter Richtung ebenfalls die harte Stelle überwunden werden , so dass die aufgesteckte Unterlegscheibe in dieser Richtung ebenfalls "blockiert" ist.

18

c) Die in der beschränkten Anspruchsfassung des patentgerichtlichen Urteils hinzugekommene, keinem der erteilten Unteransprüche entnommene Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen (Merkmal 5.6) bezweckt eine zusätzliche Sicherung gegen ein Abscheren. Der Fachmann entnimmt den Figuren 3, 4, 11 und 12 deutlich die mit einer solchen Anordnung verbundene Funktion, die Unterlegscheibe zwischen den beiden Rippen zu halten , selbst wenn sie aus der Nut am zylindrischen Körper springen sollte. Die Unterlegscheibe und die benachbarten Rippen müssen daher so aufeinander abgestimmt sein, dass sie den zusätzlichen Schutz gegen ein Abscheren der Unterlegscheibe bewirken können. Weitere Vorgaben lassen sich der Patentschrift nicht entnehmen. Insbesondere müssen Rippen und Unterlegscheibe nicht kreisförmig und die Unterlegscheibe auch nicht konisch ausgestaltet sein. Soweit die Figuren 3, 4, 11 und 12 eine solche Ausgestaltung zeigen, handelt es sich um ein Ausführungsbeispiel, auf das der die Erfindung allgemein kennzeichnende Patentanspruch regelmäßig nicht eingeschränkt werden kann (BGH, Urteil vom 7. September 2004 - X ZR 255/01, BGHZ 160, 204, 210 = GRUR 2004, 1023, 1024 - Bodenseitige Vereinzelungseinrichtung).

19

d) Die vorstehenden Ausführungen gelten entsprechend für die korrespondierenden Merkmale des geänderten Patentanspruchs 16.

20

II. Das Patentgericht hat, soweit es die Klage abgewiesen hat, seine Entscheidung im Wesentlichen wie folgt begründet:

21

Der u.a. auf die erteilten Patentansprüche 1, 6 und 9 zurückgehende Gegenstand des beschränkten Patentanspruchs 1 sei nicht durch die italienische Patentschrift 1 241 267 (NK7) nahegelegt.

22

Allerdings offenbare NK7 sämtliche Merkmale des erteilten Patentanspruchs 1. So zeige die Schrift mit dem über eine Ringnut am Dorn des ersten Elements pressmontierten elastischen Ringelement, dessen Durchmesser größer als der Innendurchmesser des Gehäuses am Reflektorkörper sei, eine Unterlegscheibe. Das Ringelement diene zudem der Verstärkung des Haltens und damit der Verankerung. Da die am zylindrischen Körper des ersten Elements aus NK7 vorhandenen umlaufenden Rippen, deren Durchmesser mindestens gleich dem Innendurchmesser des Gehäuses sei, neben dem Ringelement das erste Element im Gehäuse fixierten und elastisch sein müssten, damit das kugelkopfförmige zweite Element in die komplementäre Ausnehmung des ersten Elements einschnappen könne, zeige NK7 auch die zusätzlichen Merkmale des erteilten Anspruchs 9. Schließlich offenbare die Entgegenhaltung die Nut aus dem erteilten Patentanspruch 6 und lege dem Fachmann, einem mit der Entwicklung von Kraftfahrzeugscheinwerfern und deren Befestigung betrauten be- rufserfahrenen Konstrukteur mit Fachhochschulabschluss auf dem Gebiet Maschinenbau , die dort vorgesehene Ausgestaltung der Unterlegscheibe in Verbindung mit seinem durch die DIN 6799 (NK15) belegten Fachwissen nahe. Da ihm nach NK15 bekannte Scheiben mit Haltefunktion typischerweise mit einer seitlichen, konisch erweiterten Öffnung versehen seien, um ihr Aufschieben auf einen zylindrischen Körper zu erleichtern, werde der Fachmann aufgrund dieses Vorteils eine solche Ausgestaltung auch bei NK7 vorsehen, wobei er die Lage der seitlichen Öffnung und der innen liegenden Nasen des Ringelements sowie die Materialeigenschaften so wählen werde, dass die geforderte Haltefunktion weiter gegeben sei.

23

Hingegen sei die Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen weder durch NK7 vorweggenommen noch durch diese Schrift oder eine Kombination der NK5 mit NK7 nahegelegt. Für eine solche Anordnung der Unterlegscheibe gäben weder NK7 noch NK5 eine Anregung, weil sie aufgrund des geringen Zwischenraums zwischen dem zylindrischen Körper und dem Gehäuse bei NK7 bzw. aufgrund des Fehlens eines Zwischenraums zwischen Stift und rohrförmigem Körper bei NK5 ausgeschlossen sei. Sollte bei NK7 oder NK5 ein weiterer Haltemechanismus erforderlich sein, sähe der Fachmann allenfalls eine weitere Außenrippe vor. Weitere Entgegenhaltungen lägen noch weiter ab.

24

Für das Befestigungszwischenstück nach dem geänderten Patentanspruch 16 gälten die Erwägungen entsprechend; die abhängigen Ansprüche 2 bis 15 seien als vorteilhafte Weiterbildungen des Gegenstands des geänderten Patentanspruchs 1 wie dieser rechtsbeständig.

25

III. Diese Beurteilung hält den Angriffen der Berufung stand.

26

1. Zu Unrecht zieht die Berufung die Zulässigkeit des geänderten Patentanspruchs 1 in Zweifel.

27

a) Entgegen der Klägerin geht der Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 nicht über den Inhalt der Patentanmeldung in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung hinaus.

28

aa) Soweit die Klägerin geltend gemacht hat, dies sei insoweit der Fall, als statt der in den ursprünglichen Unterlagen verwendeten Wendung "par cloquage", die als "par blocage" zu lesen sei, die Formulierung "durch Aufstecken" gebraucht werde, ist dieser Einwand gegenstandslos geworden, weil die Beklagte im Berufungsverfahren zuletzt angeregt hat, dem durch das Patentgericht beschränkt aufrechterhaltenen Patentanspruch 1 eine französische Sprachfassung zu geben, in der das umstrittene Merkmal durch die Formulierung "par blocage" wiedergegeben wird.

29

Abgesehen davon wurde der Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 in der deutschen Fassung des patentgerichtlichen Urteils durch die Formulierung "durch Aufstecken" nicht gegenüber der Patentanmeldung unzulässig erweitert. Die Beschreibung der Patentanmeldung (NK13) stimmt abgesehen von einem hier nicht relevanten, im erteilten Patent entfallenen letzten Absatz mit der Beschreibung in der Streitpatentschrift überein. Insbesondere sind die Funktion der Unterlegscheibe, die Merkmale 5.4 und 5.5 und die Nut zu ihrer Anbringung am zylindrischen Körper dort ebenfalls beschrieben (S. 2 Z. 14-20, S. 3 Z. 5-11, S. 5 Z. 3-9, angemeldeter Anspruch 1 mit Unteranspruch 6). Wie im Rahmen der Erörterung der Merkmale des geänderten Patentanspruchs 1 bereits ausgeführt, führt die Verwendung der Formulierung "durch Aufstecken" statt "par cloquage" daher auch in diesem Zusammenhang zu keinem anderen Gegenstand, zumal der Übergang zu einer deutschen Anspruchsfassung nichts an der alleinigen Maßgeblichkeit der französischen Sprachfassung des Streitpatents ändert, sofern - wie im Streitfall - nicht ersichtlich ist, dass mit der deutschen Sprachfassung etwas anderes zum Ausdruck gebracht werden soll (BGH, Urteil vom 6. Mai 2010 - Xa ZR 70/08, GRUR 2010, 904 Rn. 50 ff. - Maschinensatz); insoweit ist die Wendung "par cloquage" mit der Berufung als "par blocage" zu lesen.

30

bb) Eine unzulässige Erweiterung ergibt sich auch nicht aus dem weiteren , von der Klägerin erhobenen Einwand, das in den geänderten Patentanspruch 1 aufgenommene Merkmal 5.6 zur Anordnung der Unterlegscheibe zwi- schen zwei Rippen könne nicht auf eine von der Streitpatentanmeldung offenbarte Erfindung gestützt werden.

31

Die Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen ist nicht allein in den in der Anmeldung enthaltenen Zeichnungen gezeigt, was ohne Stütze in der Beschreibung oder den Ansprüchen für eine Offenbarung ungenügend sein kann, wenn sich aus den Zeichnungen allein nicht entnehmen lässt, ob ein in der Zeichnung dargestelltes Merkmal zur Erfindung gehört oder nur gelegentlich der Darstellung der Erfindung gezeigt wird (vgl. BGH, Urteil vom 4. Februar 1982 - X ZR 61/80, BGHZ 83, 83, 84 = GRUR 1982, 406 - Verteilergehäuse (zu § 26 PatG 1968); Benkard/Rogge/Kober-Dehm, PatG, 11. Aufl., § 22 Rn. 54). Indessen gehört nach dem in der Anmeldung entworfenen Unteranspruch 6 jede Position von Nut und Unterlegscheibe am zylindrischen Körper am zweiten Ende des Befestigungszwischenstücks zur offenbarten Erfindung und damit erst recht die in dem Ausführungsbeispiel gemäß den Figuren 3, 4, 11 und 12 der Anmeldung gezeigte Anordnung zwischen zwei Rippen. Hierfür ist nicht erforderlich , dass diese Ausgestaltung in der Beschreibung gegenüber gleichzeitig offenbarten anderen Lösungen als vorteilhaft, zweckmäßig oder bevorzugt bezeichnet ist (BGH, Beschluss vom 20. März 1990 - X ZB 10/88, BGHZ 111, 21, 26 = GRUR 1990, 510, 511 - Crackkatalysator). Vielmehr entnimmt der Fachmann den genannten, in Anmeldung und Streitpatentschrift identisch wiedergegebenen Figuren die Lehre, dass durch die Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen ein zusätzlicher Schutz vor einem Abscheren der Unterlegscheibe realisiert wird.

32

cc) Entgegen der Auffassung der Klägerin steht der Zulässigkeit der geänderten Anspruchsfassung ebenfalls nicht entgegen, dass die Beklagte neben der Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen nicht auch die weiteren in den Figuren 3, 4, 11 und 12 der Anmeldung gezeigten Gestaltungsmerkmale in den beschränkten Patentanspruch 1 aufgenommen hat. Zwar ist bei dem in den genannten Figuren wiedergegebenen Ausführungsbeispiel die zwischen den Rippen angeordnete Unterlegscheibe konisch geformt; ferner sind die Rippen dort ringförmig, was auch der angemeldete Unteranspruch 10 vorsieht. Dem Patentinhaber ist es aber grundsätzlich unbenommen, den Patentanspruch durch die Aufnahme einzelner Merkmale eines Ausführungsbeispiels zu beschränken, solange die beanspruchte Kombination in ihrer Gesamtheit eine technische Lehre darstellt, die der Fachmann der Ursprungsanmeldung als mögliche Ausgestaltung der Erfindung entnehmen konnte (BGH, Urteil vom 9. Dezember 2014 - X ZR 6/13, GRUR 2015, 463 Rn. 28 mwN - Presszange

).

33

Dies ist bei dem Gegenstand des Patentanspruchs 1 in der Fassung des patentgerichtlichen Urteils gegeben. Hierfür genügt es, dass die Unterlegscheibe und die Rippen so aufeinander abgestimmt sind, dass die Rippen einem Abscheren der Unterlegscheibe entgegenstehen. Wie der Fachmann weiter erkennt , ist für diese Lehre die besondere Ausgestaltung wie in den Figuren gezeigt lediglich beispielhaft, aber nicht erforderlich.

34

b) Die Beklagte war ebenfalls nicht daran gehindert, von der Formulierung "durch Aufstecken" zu der Wendung "par blocage" überzugehen.

35

Wird ein Patent im erstinstanzlichen Patentnichtigkeitsverfahren wie im Streitfall teilweise für nichtig erklärt und legt der Patentinhaber hiergegen keine Berufung oder Anschlussberufung ein, ist es ihm zwar verwehrt, das Streitpatent im Berufungsverfahren mit einem Gegenstand zu verteidigen, der über den durch das Patentgericht aufrechterhaltenen Gegenstand hinausgeht. Dies hat seinen Grund darin, dass das patentgerichtliche Urteil, soweit es das Streitpatent für nichtig erklärt hat, mit dem Ablauf der für die Anschlussberufung des Patentinhabers maßgeblichen Frist in diesem Umfang nach allgemeinen prozessrechtlichen Grundsätzen teilweise rechtskräftig ist, weil sich ab diesem Zeitpunkt der Gegenstand der Rechtsmittelangriffe nicht mehr erweitern kann (BGH, Urteil vom 1. Dezember 1993 - VIII ZR 41/93, NJW 1994, 657, 659). Daher muss der Patentinhaber, der kein Rechtsmittel eingelegt hat, die Fassung, die das Streitpatent durch das patentgerichtliche Urteil erhalten hat, als weitest mögliche Fassung hinnehmen und kann das Streitpatent deshalb im Berufungsverfahren nicht mehr mit einer Fassung verteidigen, die hierüber hinausgeht.

36

Entgegen der Auffassung der Klägerin führt die Formulierung "par blo- cage" jedoch nicht zu einer gegenüber der patentgerichtlichen Fassung erweiterten Anspruchsfassung. Wie bereits zur Auslegung ausgeführt, haben die Formulierungen "par blocage" und "durch Aufstecken" im Gesamtzusammenhang des Patentanspruchs einen identischen Bedeutungsgehalt. Der Sinngehalt der Formulierung "par blocage avec un passage d'un point dur" umfasst insbesondere keine Ausgestaltungen, bei denen die Befestigung der Unterlegscheibe am zylindrischen Körper nicht durch Überwinden der harten Stelle, sondern auf andere Weise erfolgt.

37

2. Zu Recht ist das Patentgericht zu dem Ergebnis gelangt, dass der Gegenstand des beschränkten Patentanspruchs 1 patentfähig ist. Er ist durch den Stand der Technik, wie außer Streit steht, nicht vorweggenommen und wird dem Fachmann auch nicht nahegelegt.

38

a) Ohne Erfolg greift die Berufung die Wertung des Patentgerichts an, auf der Grundlage der NK7 gelange der Fachmann nicht ohne erfinderische Tätigkeit zum Gegenstand der Erfindung.

39

aa) Die NK7 befasst sich mit einem richtbaren Reflektor (riflettore ori- entabile 1) insbesondere für einen Fahrzeugscheinwerfer, bei dem der Reflektorkörper (corpo riflettore 2) über Verbindungsstücke (giunto 6) an eine Halterung ((dispositivo di) supporto 3) angekoppelt ist. Hierzu weist der Reflektor auf seiner Rückseite mehrere Endstücke (pluralità di appendici 4) auf, deren Seitenwand (parete laterale 12) jeweils einen axialen Sitz (sede assiale 11, 25) bildet. Das erste (7) von zwei aneinander gekoppelten Elementen (elementi 7,
9) eines Verbindungsstücks (6) umfasst einen Körper (corpo 14, 29), mit dem Fixiervorrichtungen (mezzi di fissaggio 13, 28) starr verbunden sind, die durch ein axiales Einführen des Körpers (14, 29) in das Innere des axialen Sitzes (11, 25) mit dessen Seitenwand (12) in festen Eingriff (essendo stati portati in impegno positivo con la detta parete laterale) gebracht sind.

40

Figur 1 zeigt eine Ausführungsform, bei der die Fixiervorrichtung einen sich von dem Körper (14) axial in das Innere des Sitzes (11) erstreckenden Fortsatz (appendice 16) und ein daran gekoppeltes elastisches tellerförmiges Ringelement (elemento elastico (anulare) a tazza 19) umfasst, welches zwangsweise mit der Innenfläche des Sitzes zusammenwirkt (cooperante in maniera forzata con una superficie interna della dette sede) und dessen Durchmesser größer als derjenige des Sitzes (11) ist. An dem Körper (14) sind umlaufende Außenrippen (15) angebracht, deren Außendurchmesser mindestens gleich dem Innendurchmesser des Sitzes (11) ist. Das elastische Ringelement weist an seinem Innenrand mehrere Lappen/Nasen (pluralità di lobi interni 20) auf, die in eine einen Enddorn (puntale di estremità 18) abgrenzende Ringnut (scanalatura anulare 17) des Fortsatzes einschnappen (vgl. NK 7 bzw. NK 7b, S. 6 letzter Absatz bis S. 7 zweiter bzw. erster Absatz; Ansprüche 2 und 4; Fig. 2).

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bb) Für den vom Patentgericht zutreffend bestimmten Fachmann hat es nicht nahegelegen, die Vorrichtung aus NK7 dadurch weiterzubilden, dass die mittige Öffnung des Ringelements am Umfangsrand durch eine konische Ausnehmung geöffnet und das Ringelement zwischen zwei Rippen angeordnet wird.

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(1) Wie das Patentgericht zutreffend entschieden hat, war es dem Fachmann ausgehend von NK 7 nicht nahegelegt, das Ringelement zwischen zwei Rippen anzuordnen.

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(a) Um den Gegenstand einer Erfindung als nahegelegt anzusehen, genügt es nicht, dass der Fachmann mit seinen durch seine Ausbildung und berufliche Erfahrung erworbenen Kenntnissen und Fähigkeiten in der Lage gewesen ist, die erfindungsgemäße Lösung des technischen Problems aus dem Vorhandenen zu entwickeln. Vielmehr muss der Fachmann darüber hinaus Grund gehabt haben, den Weg der Erfindung zu beschreiten. Dazu bedarf es in der Regel zusätzlicher, über die Erkennbarkeit des technischen Problems hinausreichender Anstöße, Anregungen, Hinweise oder sonstiger Anlässe (BGH, Urteil vom 30. April 2009 - Xa ZR 92/05, BGHZ 182, 1 Rn. 20 = GRUR 2009, 746 - Betrieb einer Sicherheitseinrichtung; Urteil vom 8. Dezember 2009 - X ZR 65/05, GRUR 2010, 407 Rn. 17 - einteilige Öse; st. Rspr.).

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(b) Aus der NK7 ergibt sich keine Anregung, das Ringelement, selbst wenn es aufgrund einer Öffnung seitlich aufsteckbar wäre, zwischen den beiden Rippen anzuordnen. Eine solche Anregung zeigt auch die Klägerin nicht auf. Dass es entsprechend der Annahme des Patentgerichts für den Fachmann nahegelegen haben mag, das Ringelement als seitlich aufsteckbare Haltescheibe wie in der DIN 6799 (NK15) zu konzipieren, gab ihm noch keine Veranlassung, den Enddorn als überflüssig anzusehen und die Unterlegscheibe deshalb am Körper zwischen den beiden Rippen zu montieren. Die Funktion des Enddorns beschränkt sich nicht darauf, ein axiales Aufstecken des Ringelements zu ermöglichen. Vielmehr wirkt er mit dem Nocken des Sitzes zusammen und dient als Abstandshalter. Eine Anordnung des Ringelements am Enddorn hat zudem den Vorteil, dass der Enddorn und damit das Verbindungsstück insgesamt gegen seitliche Kippbewegungen besser abgesichert sind.

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Auf die vom Patentgericht in den Vordergrund gestellten Platzverhältnisse , die den Fachmann bei der Vorrichtung aus NK7 von einer Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen abhalten sollen, kommt es in Ermangelung einer positiven Anregung nicht entscheidend an. Soweit die Klägerin hiergegen geltend macht, es sei für den Fachmann möglich, das erste Element (7) der NK7 so umzugestalten, dass zwischen den Rippen ausreichend Platz für eine Unterlegscheibe sei, ergibt sich daraus keine Anregung zu einer solchen Umgestaltung; die bloße Möglichkeit einer Weiterentwicklung begründet noch nicht deren Naheliegen.

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Soweit die Klägerin rügt, die behauptete Haltefunktion einer Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen sei weder im Streitpatent noch in der Anmeldung offenbart und ohne diesen Effekt handle es sich um ein beliebiges Merkmal ohne Beitrag zur Lösung eines wie auch immer gearteten Problems , betrifft dieser Einwand zunächst die oben bereits verneinte Frage einer unzulässigen Erweiterung. Der Einwand greift aber auch im Übrigen nicht durch. Zwar kann eine erfinderische Tätigkeit nicht auf ein Merkmal gestützt werden, das, selbst wenn es ursprungsoffenbart ist, eine beliebige, von einem bestimmten technischen Zweck losgelöste Auswahl aus mehreren Möglichkeiten darstellt (BGH, Urteil vom 24. September 2003 - X ZR 7/00, BGHZ 156, 179, 189 f. = GRUR 2004, 47, 50 - blasenfreie Gummibahn I; Urteil vom 22. Mai 2007 - X ZR 56/03, GRUR 2008, 56 Rn. 25 - Injizierbarer Mikroschaum). Mit einem Merkmal verbundene besondere Vorteile können ferner nicht zur Begründung einer erfinderischen Tätigkeit herangezogen werden, wenn sie in der Patentschrift nicht offenbart und auch für den Fachmann nicht erkennbar sind (BGH, Urteil vom 30. März 1971 - X ZR 80/68, GRUR 1971, 403, 406 - Hubwagen ). So verhält es sich im Streitfall jedoch nicht. Die Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen ist nicht beliebig neben anderen in Betracht kommenden Positionen, sondern dient ihrer weiteren Sicherung gegen ein Abscheren , was der Fachmann auch ohne ausdrückliche Erwähnung in der Patentschrift ohne weiteres erkennt.

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(2) Ob aufgrund seines allgemeinen, unter anderem in NK15 belegten Fachwissens für den Fachmann entsprechend der Annahme des Patentgerichts eine Veranlassung bestand, das Ringelement mit einer konischen seitlichen Öffnung zu versehen, weil der Haltefunktion dienende Scheiben typischerweise mit einer seitlichen, konisch erweiterten Öffnung versehen seien und dies das Aufschieben auf einen zylindrischen Körper erleichtere, bedarf vor diesem Hintergrund keiner Entscheidung.

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b) Zutreffend hat das Patentgericht ferner entschieden, dass der Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 auch ausgehend von NK5 in Verbindung mit NK7 nicht naheliegend war.

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aa) Die bereits in der Streitpatentschrift behandelte veröffentlichte europäische Patentanmeldung 596 428 (NK5) betrifft ein Befestigungszwischenstück , das auf zweifache Weise mit einem ersten röhrenförmigen Körper (20) des Reflektors zum Zweck der Befestigung zusammenwirkt, nämlich über ein Stiftelement (5) und einen zweiten röhrenförmigen Körper (27). Das Befestigungszwischenstück wird mit seinem zweiten röhrenförmigen Körper (27) über den ersten röhrenförmigen Körper (20) des Reflektors gestülpt und sodann der Stift (14) seines Stiftelements (5) in den Hohlraum des ersten röhrenförmigen Körpers (20) gepresst, wobei Sollbruchstellen zwischen dem zweiten röhrenförmigen Körper (27) und dem Stiftelement (5) brechen. Der Stift (14) greift nach dem Einpressen mit Rippen (19) auf seiner Außenseite in Nuten (26) auf der Innenoberfläche des ersten röhrenförmigen Körpers (20) ein und steht mit seiner Außenseite im Reibschluss mit dieser Innenoberfläche. Ferner schnappt der innere Rand des Loches (31) des zweiten röhrenförmigen Körpers (27) in die durch einen Flansch (17) gebildete Nut (18) des Stiftelements (5) ein.

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bb) Entgegen der Auffassung der Berufung hatte der Fachmann keine Veranlassung, die Lehre der NK5 weiterzuentwickeln, indem zwischen den Rippen (19) des Stifts (14) eine Unterlegscheibe angebracht und auf die Nuten (26) auf der Innenoberfläche des ersten röhrenförmigen Körpers (20) verzichtet wird. Die Lösungen der NK5 und der NK7 stellen unterschiedliche, in sich geschlossene Konzepte dar, zu deren Kombination es für den Fachmann keinen Grund gibt. Selbst wenn er bei der Vorrichtung aus NK5 eine Unterlegscheibe vorsähe, gäben ihm weder NK5 noch NK7 eine Anregung, diese zwischen den Rippen anzuordnen.

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3. Für das Befestigungszwischenstück gemäß dem geänderten Patentanspruch 16 gelten die vorstehenden Ausführungen entsprechend. Mit dem Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 haben auch die Unteransprüche in der Fassung des angefochtenen Urteils Bestand.

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4. Der Senat hat die vom Patentgericht in deutscher Sprache vorgenommene Beschränkung des Streitpatents mit Zustimmung der Beklagten durch eine Fassung in der französischen Verfahrenssprache des Streitpatents ersetzt. Eine solche bloße Änderung der Sprachfassung der erstinstanzlichen Beschränkung im Berufungsverfahren von der deutschen in die Verfahrenssprache des Streitpatents ist unabhängig vom Erfolg eines Rechtsmittels zulässig , weil sie nur die Fassung, nicht aber den Inhalt des Tenors des patentgerichtlichen Urteils betrifft. Eine Beschränkung in der Verfahrenssprache des Streitpatents ist darüber hinaus zweckmäßig, um die mit einem Sprachwechsel verbundenen zusätzlichen Auslegungsprobleme, wie sie auch der Streitfall zeigt, zu vermeiden (BGH, GRUR 2010, 904 Rn. 51 - Maschinensatz).

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Soweit in den Unteransprüchen 12 und 13 der aufrechterhaltenen Fassung die in der erteilten französischen Fassung jeweils enthaltenen offensichtlichen Fehler "cloquée" in "bloquée" korrigiert werden, ist damit keine Bedeutungsänderung verbunden. Eine solche Änderung ergibt sich weder gegenüber der erteilten noch gegenüber der beschränkten deutschen Fassung gemäß dem patentgerichtlichen Urteil, in dem die Wendung "pouvoir être cloquée" durch die deutsche Formulierung "aufgesetzt werden kann" wiedergegeben ist.

54

Wie die bereits erörterte Formulierung "cloquage" ergibt die Wendung "cloquée", die wörtlich mit "Blasen bildend" zu übersetzen ist, bei wortwörtlichem Verständnis im Zusammenhang der Patentansprüche keinen Sinn. Aus der in der Ursprungsanmeldung und in der Patentschrift beschriebenen Befestigungsfunktion des Befestigungszwischenstücks geht indessen zweifelsfrei hervor , dass das Befestigungszwischenstück in dem in den Patentansprüchen 12 und 13 mit "cloquée" umschriebenen Zustand an der Einstellstange oder der Montagestange und folglich am Scheinwerfer befestigt ist. Sowohl das Wort "cloquée" als auch "aufgesetzt" ist daher im Verständnis des Streitpatents bedeutungsgleich im Sinne von "bloquée" zu verstehen. Solche aus dem Inhalt der Patentschrift erkennbare Schreibfehler im Patentanspruch sind im Wege der Auslegung zu korrigieren (BGH, Urteil vom 12. Mai 2015 - X ZR 43/13, GRUR 2015, 875 Rn. 16 - Rotorelemente). Jedenfalls bei einer Beschränkung des Streitpatents im Patentnichtigkeitsverfahren bestehen darüber hinaus keine Bedenken, offensichtliche Schreibfehler auch im Wortlaut der Patentansprüche selbst zu berichtigen, auch wenn sie sich auf Teile der Ansprüche beziehen, die nicht von der Beschränkung betroffen sind.

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IV. Die Kostenentscheidung beruht auf § 121 Abs. 2 Satz 2 PatG in Verbindung mit § 97 Abs. 1 ZPO.

Meier-Beck Gröning Grabinski
Hoffmann Kober-Dehm
Vorinstanz:
Bundespatentgericht, Entscheidung vom 23.03.2017 - 2 Ni 11/15 (EP) -