Bundesgerichtshof Urteil, 27. Nov. 2018 - X ZR 41/17

bei uns veröffentlicht am27.11.2018
vorgehend
Bundespatentgericht, 2 Ni 11/15, 23.03.2017

Gericht

Bundesgerichtshof


Der Bundesgerichtshof (BGH) ist das höchste Gericht der ordentlichen Gerichtsbarkeit in Deutschland.  Der BGH besteht aus 16 Senaten, die jeweils von einem Vorsitzenden und mehreren anderen Richtern geleitet werden. Die Zusammensetzung der Senate

Richter

BUNDESGERICHTSHOF

IM NAMEN DES VOLKES
URTEIL
X ZR 41/17 Verkündet am:
27. November 2018
Anderer
Justizangestellte
als Urkundsbeamtin
der Geschäftsstelle
in der Patentnichtigkeitssache
ECLI:DE:BGH:2018:271118UXZR41.17.0

Der X. Zivilsenat des Bundesgerichtshofs hat auf die mündliche Verhandlung vom 27. November 2018 durch den Vorsitzenden Richter Prof. Dr. Meier-Beck, die Richter Gröning, Dr. Grabinski und Hoffmann sowie die Richterin Dr. KoberDehm

für Recht erkannt:
Die Berufung gegen das Urteil des 2. Senats (Nichtigkeitssenats) des Bundespatentgerichts vom 23. März 2017 wird auf Kosten der Klägerin mit der Maßgabe zurückgewiesen, dass die Patentansprüche folgende Fassung erhalten: 1. Projecteur de véhicule automobile comprenant un réflecteur monté sur une partie d'appui par l'intermédiaire d'un élément de fixation intermédiaire (10) présentant une première extrémité (12) apte à coopérer avec ladite partie d'appui et une deuxième extrémité (11) apte à coopérer avec une partie de montage (20) dudit réflecteur selon une direction de montage/démontage X, une rondelle (30) étant prévue qui est montée sur la deuxième extrémité (11) dudit élément de fixation intermédiaire (10) de sorte qu'elle s'étend généralement de manière sensiblement transversale à ladite direction de montage/démontage X, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un bord périphérique (31) destiné à venir s'ancrer dans une surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur, pour retenir ledit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage du réflecteur, en ce que l'élément de fixation intermédiaire (10) comprend un corps cylindrique (11) pourvu sur sa surface extérieure (11a) d'une gorge pour le montage de la rondelle (30) qui comprend à cet effet un orifice central (32) ouvert sur le bord périphérique (31) par une partie évasée coniquement (33), ladite rondelle (30) étant destinée à être montée sur le corps (11) de l'élément de fixation intermédiaire (10) par blocage avec un pas- sage d'un point dur au niveau du raccordement entre la partie évasée coniquement (33) et l'orifice central (32) de ladite rondelle (30), et en ce que la deuxième extrémité (11) de l'élément de fixation intermédiaire (10) comporte des ailettes (14) élastiquement déformables s'étendant généralement de manière sensiblement transversale à ladite direction de montage/démontage X et étant aptes à venir en prise avec la surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur, en se déformant pour retenir par friction ledit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur, la rondelle (30) étant agencée entre deux ailettes

(14).


2. Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un bord périphérique (31) rectangulaire.
3. Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un bord périphérique (31) circulaire.
4. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le bord périphérique (31) de la rondelle (30) présente un profil aiguisé plat ou biseauté.
5. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le bord périphérique (31) de la rondelle (30) présente un profil en dents de scie.
6. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un profil plat.
7. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la rondelle (30) est légèrement cintrée selon un profil en forme d'entonnoir.
8. Projecteur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque ailette (14) élastiquement déformable se présente sous la forme d'un anneau délimité d'une part, par une surface supérieure (14a) tournée vers la partie d'appui, s'étendant transversalement à ladite direction de montage/démontage X et, d'autre part, par une surface inférieure (14b) tournée vers le réflecteur , s'étendant selon une direction oblique Y à ladite direction de montage/démontage X suivant un sens opposé au sens de montage F1 dudit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur en direction de ladite surface lisse

(21).


9. Projecteur selon la revendication 8, caractérisé en ce que la surface inférieure (14b) de chaque ailette (14) forme un angle α avec la direction transversale à ladite direction de montage/démontage X de l'ordre de 7 degrés.
10. Projecteur selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce que le corps (11) de l'élément de fixation intermédiaire (10) est pourvu sur sa surface extérieure (11a) desdites ailettes (14) élastiquement déformables, ledit corps (11) étant apte à être engagé selon la direction de montage/démontage X à l'intérieur d'un trou borgne (22) à paroi lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur de sorte que lesdites ailettes (14) viennent en prise avec ladite paroi lisse (21) du trou borgne (22) en se déformant pour s'incliner selon une direction oblique par rapport à ladite direction de montage (10) suivant un sens opposé au sens d'engagement F1 dudit corps (11) dans ledit trou borgne (22), et le bord périphérique (31) de la rondelle (30) s'ancre dans la paroi lisse (21) du trou borgne (22), ladite rondelle (30) s'inclinant selon une direction oblique par rapport à la direction de montage/démontage X suivant un sens opposé au sens d'engagement F1 dudit corps (11) dans ledit trou borgne (22).
11. Projecteur selon la revendication 10, caractérisé en ce que la partie de montage (20) comprend un bord d'extrémité (23) évasé coniquement vers l'extérieur, de façon à faciliter l'engagement de l'élément de fixation intermédiaire (10) dans le trou borgne (22).
12. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que la première extrémité (12) dudit élément de fixation intermédiaire (10) est agencée de manière à pouvoir être bloquée sur l'extrémité d'une tige de réglage montée à translation dans une partie fixe du projecteur.
13. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que la première extrémité (12) de l'élément de fixation intermédiaire (10) est agencée de manière à pouvoir être bloquée sur l'extrémité d'une tige de montage fixée sur une partie fixe du projecteur.
14. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 13, caractérisé en ce que l'élément de fixation intermédiaire (10) est réalisé en une matière thermoplastique présentant une légère élasticité.
15. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 14, caractérisé en ce que la rondelle (30) est réalisée en tôle fine et souple.
16. Elément de fixation intermédiaire (10) destiné au montage d'un réflecteur sur une partie d'appui d'un projecteur de véhicule automobile , présentant une première extrémité (12) apte à coopérer avec ladite partie d'appui et une deuxième extrémité (11) apte à coopérer avec une partie de montage (20) dudit réflecteur selon une direction de montage/démontage X et portant sur sa deuxième extrémité (11) une rondelle (30) s'étendant généralement de manière sensiblement verticale à ladite direction de montage/démontage X, caractérisé en ce que la rondelle (30) présente un bord périphérique (31) destiné à s'ancrer dans une surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur, pour retenir ledit élément de fixation in-
termédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur, en ce que l'élément de fixation intermédiaire (10) comprend un corps cylindrique (11) pourvu sur sa surface extérieure (11a) d'une gorge pour le montage de la rondelle (30) qui comprend à cet effet un orifice central (32) ouvert sur le bord périphérique (31) par une partie évasée coniquement (33), ladite rondelle (30) étant destinée à être montée sur le corps (11) de l'élément de fixation intermédiaire (10) par blocage avec un passage d'un point dur au niveau du raccordement entre la partie évasée coniquement (33) et l'orifice central (32) de ladite rondelle (30), et en ce que la deuxième extrémité (11) de l'élément de fixation intermédiaire (10) comporte des ailettes (14) élastiquement déformables s'étendant généralement de manière sensiblement transversale à ladite direction de montage/démontage X et étant aptes à venir en prise avec la surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur, en se déformant pour retenir par friction ledit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur, la rondelle (30) étant agencée entre deux ailettes (14).
Von Rechts wegen

Tatbestand:


1
Die Beklagte ist Inhaberin des mit Wirkung für die Bundesrepublik Deutschland erteilten europäischen Patents 933 254 (Streitpatents), das am 28. Januar 1999 unter Inanspruchnahme einer Priorität vom 30. Januar 1998 angemeldet worden ist und einen Kraftfahrzeugscheinwerfer mit einem Reflektor sowie ein Befestigungszwischenstück zur Montage des Reflektors betrifft. Die Patentansprüche 1 und 18, auf die 17 weitere Patentansprüche rückbezogen sind, lauten in der Verfahrenssprache: "1. Projecteur de véhicule automobile comprenant un réflecteur monté sur une partie d'appui par l'intermédiaire d'un élément de fixation intermédiaire (10) présentant une première extrémité (12) apte à coopérer avec ladite partie d'appui et une deuxième extrémité (11) apte à coopérer avec une partie de montage (20) dudit réflecteur selon une direction de montage/démontage X, caractérisé en ce qu'il est prévu une rondelle (30) montée sur la deuxième extrémité (11) dudit élément de fixation intermédiaire (10) de sorte qu'elle s'étend généralement de manière sensiblement transversale à ladite direction de montage/démontage X, et qui présente un bord périphérique (31) destiné à venir s'ancrer dans une surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur, pour retenir ledit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20) du réflecteur.
18. Elément de fixation intermédiaire (10) destiné au montage d'un réflecteur sur une partie d'appui d'un projecteur de véhicule automobile, présentant une première extrémité (12) apte à coopérer avec ladite partie d'appui et une deuxième extrémité (11) apte à coopérer avec une partie de montage (20) dudit réflecteur selon une direction de montage/démontage X, caractérisé en ce qu'il porte sur sa deuxième extrémité (11) une rondelle (30) s'étendant généralement de manière sensiblement verticale à ladite direction de montage/démontage X, et présentant un bord périphérique (31) destiné à s'anc-rer dans une surface lisse (21) de ladite partie de montage (20) du réflecteur pour retenir ledit élément de fixation intermédiaire (10) sur ladite partie de montage (20).
2
Die Klägerin hat geltend gemacht, das Streitpatent offenbare die Erfindung nicht so, dass der Fachmann sie ausführen könne. Sein Gegenstand sei ferner nicht patentfähig. Die Beklagte hat das Schutzrecht in der erteilten Fassung und hilfsweise in sieben geänderten Fassungen in deutscher Sprache verteidigt.
3
Das Patentgericht hat das Streitpatent unter Abweisung der Klage im Übrigen für nichtig erklärt, soweit dessen Gegenstand über die mit dem Hilfsantrag 7 verteidigte Fassung hinausgeht. Dagegen wendet sich die Berufung der Klägerin, die weiterhin die vollumfängliche Nichtigerklärung des Streitpatents anstrebt. Die Beklagte tritt dem Rechtsmittel entgegen und verteidigt das Streitpatent hilfsweise in einer geänderten Fassung.

Entscheidungsgründe:


4
Die zulässige Berufung ist unbegründet.
5
I. Das Streitpatent betrifft einen Kraftfahrzeugscheinwerfer mit einem Reflektor sowie ein Befestigungszwischenstück.
6
1. Nach den Ausführungen im Streitpatent waren im Stand der Technik Scheinwerfer bekannt, bei denen der Reflektor entweder mittels einer Montagestange oder einer Montagehülse am Scheinwerfer montiert wird. Bei der ersten Variante wird die Montagestange mit ihrem einen Ende in einem feststehenden Teil des Scheinwerfers befestigt und kann mit einem kugelförmigen Kopf an ihrem anderen Ende in eine komplementäre Ausnehmung am Montagehalter des Reflektors einrasten. Bei der anderen Variante wird der Reflektor mittels einer Montagehülse an einem Auflageteil des Scheinwerfers montiert. Die Montagehülse weist eine Montagezunge mit einem Rastzahn auf, der beim Einführen des Montagehalters des Reflektors in die Montagehülse an der Außenwand des Montagehalters einrastet.
7
Eine aus der europäischen Patentanmeldung 596 428 vorbekannte Beleuchtungsvorrichtung weist ein Befestigungszwischenstück auf, dessen eines Ende mit einem Montageteil auf dem rückwärtigen Teil des Reflektors zusammenwirkt und dessen anderes Ende an einem Auflagenteil des Scheinwerfers angebracht ist. Das Befestigungszwischenstück umfasst zwei durch Verrastung verbundene Teile. Die Außenfläche des ersten in das Montageteil des Reflektors eingreifenden Teils wirkt durch Reibung mit der glatten Innenseite dieses Montageteils zusammen. Das zweite röhrenförmige Teil bedeckt das Außenteil der Montagewand des Reflektors.
8
An dem vorstehenden Stand der Technik kritisiert das Streitpatent, dass die Ausführung eines Montageteils oder eines Montagehalters mit einer spezifischen Form erforderlich sei, um das Zusammenwirken mit einem Befestigungszwischenstück zu ermöglichen. Im zuletzt erwähnten Stand der Technik führe die komplexe Form des Befestigungszwischenstücks zu aufwändigeren Fertigungsschritten und Mehrkosten bei der Herstellung.
9
Das Streitpatent betrifft vor diesem Hintergrund das technische Problem, einen Kraftfahrzeugscheinwerfer der eingangs genannten Art zur Verfügung zu stellen, bei dem das Verfahren zur Montage des Reflektors an einem Auflageteil des Scheinwerfers einfacher und kostengünstiger erfolgt.
10
2. Zur Lösung dieses Problems stellen die Patentansprüche 1 und 16 in der Fassung des angefochtenen Urteils einen Scheinwerfer und ein Befestigungszwischenstück unter Schutz, deren Merkmale sich für Patentanspruch 1 wie folgt gliedern lassen (Änderungen gegenüber der erteilten Fassung sind durch Kursivdruck gekennzeichnet, die Gliederung durch das Patentgericht ist in eckigen Klammern hinzugefügt): 1. Kraftfahrzeugscheinwerfer umfassend: [1] 2. einen Reflektor mit einem Montageteil, [1., 2.2] 3. ein Auflageteil, [2.] 4. ein Befestigungszwischenstück (10), [2.] 4.1 mit dessen Hilfe der Reflektor an dem Auflageteil angebracht ist [2.], 4.2 das ein erstes Ende (12) aufweist, das mit dem Auflageteil zusammenwirken kann, [2.1] 4.3 das ein zweites Ende (11) aufweist, das mit dem Montageteil (20) des Reflektors in einer Montage- bzw. Demontagerichtung (X) zusammenwirken kann, [2.2] 4.4 das an seinem zweiten Ende (11) elastisch verformbare Rippen (14) aufweist , 4.4.1 die sich allgemein im Wesentlichen quer zur Montage- bzw. Demontagerichtung (X) erstrecken, 4.4.2 die mit der glatten Oberfläche (21) des Montageteils (20) des Reflektors unter Verformung in Eingriff kommen können, um das Befestigungszwischenstück (10) an dem Montageteil (20) des Reflektors durch Reibung zu halten, 4.5 das einen zylindrischen Körper (11) umfasst, 5. eine Unterlegscheibe [rondelle] (30), [3.] 5.1 die am zweiten Ende (11) des Befestigungszwischenstücks (10) so angebracht ist, dass sie sich allgemein im Wesentlichen quer zur Montagebzw. Demontagerichtung (X) erstreckt, [3.1] 5.2 die einen Umfangsrand (31) aufweist, der dazu bestimmt ist, sich in einer glatten Oberfläche (21) des Montageteils (20) des Reflektors zu verankern [destiné à venir s'ancrer dans une surface lisse …], um das Befestigungszwischenstück (10) auf dem Montageteil des Reflektors zu halten , [3.2] 5.3 zu deren Anbringung der zylindrische Körper (11) an seiner Außenseite (11a) mit einer Nut versehen ist, 5.4 die zu diesem Zweck eine mittige Öffnung (32) aufweist, welche am Umfangsrand (31) durch eine konisch erweiterte Ausnehmung (33) geöffnet ist, 5.5 die dazu bestimmt ist, an dem Körper (11) des Befestigungszwischenstücks (10) durch Aufstecken unter Passieren einer harten Stelle am Übergang zwischen der konisch erweiterten Ausnehmung (33) und der mittigen Öffnung (32) der Unterlegscheibe (30) angebracht zu werden [étant destinée à être montée sur le corps (11) de l'élément de fixati- on intermédiaire (10) par cloquage …], 5.6 die zwischen zwei Rippen (14) angeordnet ist.
11
3. Die aus der Streitpatentschrift stammenden, nachfolgend wiedergegebenen Zeichnungen zeigen beispielhaft ein erfindungsgemäßes Befestigungszwischenstück beim Einführen in das Montageteil des Reflektors (Fig. 11) und beim Versuch einer Demontage (Fig. 12):
12
4. Der Patentanspruch bedarf im Hinblick auf einige Merkmale näherer Betrachtung.
13
a) Als zentrales Element der Erfindung beschreibt die Streitpatentschrift die Eignung des Befestigungszwischenstücks, mit dem Montageteil des Reflektors über eine in der deutschen Übersetzung so bezeichnete Unterlegscheibe (rondelle 30) zusammenzuwirken. Ob diese Scheibe auch einen gewellten oder gezackten Innenrand aufweisen darf oder ob dies, wie die Beklagte meint, vom Sinngehalt des Merkmals 5 nicht umfasst ist, bedarf für das Patentnichtigkeitsverfahren keiner Klärung. Ebenso kann für das Patentnichtigkeitsverfahren die weitere Frage offen bleiben, ob Merkmal 5.2, wonach der Umfangsrand der Unterlegscheibe dazu bestimmt ist, sich in einer glatten Oberfläche (21) des Montageteils (20) des Reflektors zu verankern (s'ancrer dans une surface lisse), um das Befestigungszwischenstück auf dem Montageteil zu halten, voraussetzt, dass der Umfangsrand in die glatte Oberfläche des Montageteils des Reflektors eindringt bzw. diese lokal verformt.
14
b) Nach Merkmal 5.5 wird die Scheibe am Zwischenstück "par clo- quage" montiert. Wörtlich genommen ergibt diese Formulierung keinen Sinn, denn cloquage ist - wie die Klägerin zutreffend ausführt - mit Blasenbildung zu übersetzen. Die von der Klägerin (im Sinne eines Diktat- oder Hörfehlers) vorgeschlagene Lesart als "blocage" erlaubt hingegen ein dem Sinnzusammenhang entsprechendes Verständnis: Das Merkmal beschreibt keinen Verfahrensschritt , sondern eine Eigenschaft der Unterlegscheibe, die dazu geeignet sein muss, am Befestigungszwischenstück unter Passieren einer harten Stelle am Übergang zwischen der konisch erweiterten Ausnehmung und der mittigen Öffnung der Unterlegscheibe festgelegt zu werden. In der deutschsprachigen Fassung , die das Patentgericht dem beschränkten Patentanspruch 1 gegeben hat, ist die Art der Anbringung mit der Wendung "durch Aufstecken" übersetzt worden.
15
Dies bringt den Sinngehalt des Merkmals 5.5 zutreffend zum Ausdruck: Da einerseits die am Zylinder vorgesehene Nut den Zweck hat, der Anbringung der Unterlegscheibe zu dienen (Merkmal 5.3), und andererseits die Unterlegscheibe zu diesem Zweck über die mittige Öffnung verfügt, die am Umfangsrand durch die konisch erweiterte Ausnehmung geöffnet ist (Merkmal 5.4), muss die Unterlegscheibe zum Aufstecken geeignet sein. Daher entspricht es dem maßgeblichen Bedeutungsgehalt des Merkmals 5.5, dass das Aufstecken unter Passieren der dort beschriebenen harten Stellen erfolgen können muss.
16
Dabei ist das Passieren als Überwinden dieser harten Stelle zu verstehen. Auf diese Weise wird die Unterlegscheibe an dem Befestigungszwischenstück befestigt (par cloquage (=blocage) avec un passage d'un point dur …). Der Auffassung der Klägerin, ein patentgemäßes Passieren der harten Stelle liege schon dann vor, wenn die Unterlegscheibe auf andere Weise am Zylinder befestigt werde, ohne dass hierbei die harte Stelle überwunden werde, ist deshalb nicht beizutreten. Eine solche Sichtweise würde dieses Teilmerkmal jeglicher technischer Bedeutung entkleiden.
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Im aufgesteckten Zustand darf die Unterlegscheibe in Aufsteckrichtung nicht ohne Überwindung eines Widerstands und in Montage-/Demontagerichtung des Befestigungszwischenstücks zumindest nicht mit Kräften, die im normalen Betrieb auftreten, vom zylindrischen Körper abgezogen werden können. Letzteres folgt aus dem Beitrag, den die Unterlegscheibe nach dem Aufstecken zu der im Patentanspruch geschützten Lehre leistet, das Befestigungszwischenstück auf dem Montageteil zu halten. Ersteres ergibt sich daraus, dass die Unterlegscheibe nach Merkmal 5.5 bestimmt ist, unter Passieren einer "harten Stelle" (point dur) am Übergang zwischen Ausnehmung und Scheibenöffnung angebracht zu werden. Daher muss zum Entfernen der aufgesteckten Unterlegscheibe in umgekehrter Richtung ebenfalls die harte Stelle überwunden werden , so dass die aufgesteckte Unterlegscheibe in dieser Richtung ebenfalls "blockiert" ist.
18
c) Die in der beschränkten Anspruchsfassung des patentgerichtlichen Urteils hinzugekommene, keinem der erteilten Unteransprüche entnommene Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen (Merkmal 5.6) bezweckt eine zusätzliche Sicherung gegen ein Abscheren. Der Fachmann entnimmt den Figuren 3, 4, 11 und 12 deutlich die mit einer solchen Anordnung verbundene Funktion, die Unterlegscheibe zwischen den beiden Rippen zu halten , selbst wenn sie aus der Nut am zylindrischen Körper springen sollte. Die Unterlegscheibe und die benachbarten Rippen müssen daher so aufeinander abgestimmt sein, dass sie den zusätzlichen Schutz gegen ein Abscheren der Unterlegscheibe bewirken können. Weitere Vorgaben lassen sich der Patentschrift nicht entnehmen. Insbesondere müssen Rippen und Unterlegscheibe nicht kreisförmig und die Unterlegscheibe auch nicht konisch ausgestaltet sein. Soweit die Figuren 3, 4, 11 und 12 eine solche Ausgestaltung zeigen, handelt es sich um ein Ausführungsbeispiel, auf das der die Erfindung allgemein kennzeichnende Patentanspruch regelmäßig nicht eingeschränkt werden kann (BGH, Urteil vom 7. September 2004 - X ZR 255/01, BGHZ 160, 204, 210 = GRUR 2004, 1023, 1024 - Bodenseitige Vereinzelungseinrichtung).
19
d) Die vorstehenden Ausführungen gelten entsprechend für die korrespondierenden Merkmale des geänderten Patentanspruchs 16.
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II. Das Patentgericht hat, soweit es die Klage abgewiesen hat, seine Entscheidung im Wesentlichen wie folgt begründet:
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Der u.a. auf die erteilten Patentansprüche 1, 6 und 9 zurückgehende Gegenstand des beschränkten Patentanspruchs 1 sei nicht durch die italienische Patentschrift 1 241 267 (NK7) nahegelegt.
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Allerdings offenbare NK7 sämtliche Merkmale des erteilten Patentanspruchs 1. So zeige die Schrift mit dem über eine Ringnut am Dorn des ersten Elements pressmontierten elastischen Ringelement, dessen Durchmesser größer als der Innendurchmesser des Gehäuses am Reflektorkörper sei, eine Unterlegscheibe. Das Ringelement diene zudem der Verstärkung des Haltens und damit der Verankerung. Da die am zylindrischen Körper des ersten Elements aus NK7 vorhandenen umlaufenden Rippen, deren Durchmesser mindestens gleich dem Innendurchmesser des Gehäuses sei, neben dem Ringelement das erste Element im Gehäuse fixierten und elastisch sein müssten, damit das kugelkopfförmige zweite Element in die komplementäre Ausnehmung des ersten Elements einschnappen könne, zeige NK7 auch die zusätzlichen Merkmale des erteilten Anspruchs 9. Schließlich offenbare die Entgegenhaltung die Nut aus dem erteilten Patentanspruch 6 und lege dem Fachmann, einem mit der Entwicklung von Kraftfahrzeugscheinwerfern und deren Befestigung betrauten be- rufserfahrenen Konstrukteur mit Fachhochschulabschluss auf dem Gebiet Maschinenbau , die dort vorgesehene Ausgestaltung der Unterlegscheibe in Verbindung mit seinem durch die DIN 6799 (NK15) belegten Fachwissen nahe. Da ihm nach NK15 bekannte Scheiben mit Haltefunktion typischerweise mit einer seitlichen, konisch erweiterten Öffnung versehen seien, um ihr Aufschieben auf einen zylindrischen Körper zu erleichtern, werde der Fachmann aufgrund dieses Vorteils eine solche Ausgestaltung auch bei NK7 vorsehen, wobei er die Lage der seitlichen Öffnung und der innen liegenden Nasen des Ringelements sowie die Materialeigenschaften so wählen werde, dass die geforderte Haltefunktion weiter gegeben sei.
23
Hingegen sei die Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen weder durch NK7 vorweggenommen noch durch diese Schrift oder eine Kombination der NK5 mit NK7 nahegelegt. Für eine solche Anordnung der Unterlegscheibe gäben weder NK7 noch NK5 eine Anregung, weil sie aufgrund des geringen Zwischenraums zwischen dem zylindrischen Körper und dem Gehäuse bei NK7 bzw. aufgrund des Fehlens eines Zwischenraums zwischen Stift und rohrförmigem Körper bei NK5 ausgeschlossen sei. Sollte bei NK7 oder NK5 ein weiterer Haltemechanismus erforderlich sein, sähe der Fachmann allenfalls eine weitere Außenrippe vor. Weitere Entgegenhaltungen lägen noch weiter ab.
24
Für das Befestigungszwischenstück nach dem geänderten Patentanspruch 16 gälten die Erwägungen entsprechend; die abhängigen Ansprüche 2 bis 15 seien als vorteilhafte Weiterbildungen des Gegenstands des geänderten Patentanspruchs 1 wie dieser rechtsbeständig.
25
III. Diese Beurteilung hält den Angriffen der Berufung stand.
26
1. Zu Unrecht zieht die Berufung die Zulässigkeit des geänderten Patentanspruchs 1 in Zweifel.
27

a) Entgegen der Klägerin geht der Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 nicht über den Inhalt der Patentanmeldung in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung hinaus.
28
aa) Soweit die Klägerin geltend gemacht hat, dies sei insoweit der Fall, als statt der in den ursprünglichen Unterlagen verwendeten Wendung "par cloquage", die als "par blocage" zu lesen sei, die Formulierung "durch Aufstecken" gebraucht werde, ist dieser Einwand gegenstandslos geworden, weil die Beklagte im Berufungsverfahren zuletzt angeregt hat, dem durch das Patentgericht beschränkt aufrechterhaltenen Patentanspruch 1 eine französische Sprachfassung zu geben, in der das umstrittene Merkmal durch die Formulierung "par blocage" wiedergegeben wird.
29
Abgesehen davon wurde der Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 in der deutschen Fassung des patentgerichtlichen Urteils durch die Formulierung "durch Aufstecken" nicht gegenüber der Patentanmeldung unzulässig erweitert. Die Beschreibung der Patentanmeldung (NK13) stimmt abgesehen von einem hier nicht relevanten, im erteilten Patent entfallenen letzten Absatz mit der Beschreibung in der Streitpatentschrift überein. Insbesondere sind die Funktion der Unterlegscheibe, die Merkmale 5.4 und 5.5 und die Nut zu ihrer Anbringung am zylindrischen Körper dort ebenfalls beschrieben (S. 2 Z. 14-20, S. 3 Z. 5-11, S. 5 Z. 3-9, angemeldeter Anspruch 1 mit Unteranspruch 6). Wie im Rahmen der Erörterung der Merkmale des geänderten Patentanspruchs 1 bereits ausgeführt, führt die Verwendung der Formulierung "durch Aufstecken" statt "par cloquage" daher auch in diesem Zusammenhang zu keinem anderen Gegenstand, zumal der Übergang zu einer deutschen Anspruchsfassung nichts an der alleinigen Maßgeblichkeit der französischen Sprachfassung des Streitpatents ändert, sofern - wie im Streitfall - nicht ersichtlich ist, dass mit der deutschen Sprachfassung etwas anderes zum Ausdruck gebracht werden soll (BGH, Urteil vom 6. Mai 2010 - Xa ZR 70/08, GRUR 2010, 904 Rn. 50 ff. - Maschinensatz); insoweit ist die Wendung "par cloquage" mit der Berufung als "par blocage" zu lesen.
30
bb) Eine unzulässige Erweiterung ergibt sich auch nicht aus dem weiteren , von der Klägerin erhobenen Einwand, das in den geänderten Patentanspruch 1 aufgenommene Merkmal 5.6 zur Anordnung der Unterlegscheibe zwi- schen zwei Rippen könne nicht auf eine von der Streitpatentanmeldung offenbarte Erfindung gestützt werden.
31
Die Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen ist nicht allein in den in der Anmeldung enthaltenen Zeichnungen gezeigt, was ohne Stütze in der Beschreibung oder den Ansprüchen für eine Offenbarung ungenügend sein kann, wenn sich aus den Zeichnungen allein nicht entnehmen lässt, ob ein in der Zeichnung dargestelltes Merkmal zur Erfindung gehört oder nur gelegentlich der Darstellung der Erfindung gezeigt wird (vgl. BGH, Urteil vom 4. Februar 1982 - X ZR 61/80, BGHZ 83, 83, 84 = GRUR 1982, 406 - Verteilergehäuse (zu § 26 PatG 1968); Benkard/Rogge/Kober-Dehm, PatG, 11. Aufl., § 22 Rn. 54). Indessen gehört nach dem in der Anmeldung entworfenen Unteranspruch 6 jede Position von Nut und Unterlegscheibe am zylindrischen Körper am zweiten Ende des Befestigungszwischenstücks zur offenbarten Erfindung und damit erst recht die in dem Ausführungsbeispiel gemäß den Figuren 3, 4, 11 und 12 der Anmeldung gezeigte Anordnung zwischen zwei Rippen. Hierfür ist nicht erforderlich , dass diese Ausgestaltung in der Beschreibung gegenüber gleichzeitig offenbarten anderen Lösungen als vorteilhaft, zweckmäßig oder bevorzugt bezeichnet ist (BGH, Beschluss vom 20. März 1990 - X ZB 10/88, BGHZ 111, 21, 26 = GRUR 1990, 510, 511 - Crackkatalysator). Vielmehr entnimmt der Fachmann den genannten, in Anmeldung und Streitpatentschrift identisch wiedergegebenen Figuren die Lehre, dass durch die Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen ein zusätzlicher Schutz vor einem Abscheren der Unterlegscheibe realisiert wird.
32
cc) Entgegen der Auffassung der Klägerin steht der Zulässigkeit der geänderten Anspruchsfassung ebenfalls nicht entgegen, dass die Beklagte neben der Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen nicht auch die weiteren in den Figuren 3, 4, 11 und 12 der Anmeldung gezeigten Gestaltungsmerkmale in den beschränkten Patentanspruch 1 aufgenommen hat. Zwar ist bei dem in den genannten Figuren wiedergegebenen Ausführungsbeispiel die zwischen den Rippen angeordnete Unterlegscheibe konisch geformt; ferner sind die Rippen dort ringförmig, was auch der angemeldete Unteranspruch 10 vorsieht. Dem Patentinhaber ist es aber grundsätzlich unbenommen, den Patentanspruch durch die Aufnahme einzelner Merkmale eines Ausführungsbeispiels zu beschränken, solange die beanspruchte Kombination in ihrer Gesamtheit eine technische Lehre darstellt, die der Fachmann der Ursprungsanmeldung als mögliche Ausgestaltung der Erfindung entnehmen konnte (BGH, Urteil vom 9. Dezember 2014 - X ZR 6/13, GRUR 2015, 463 Rn. 28 mwN - Presszange

).

33
Dies ist bei dem Gegenstand des Patentanspruchs 1 in der Fassung des patentgerichtlichen Urteils gegeben. Hierfür genügt es, dass die Unterlegscheibe und die Rippen so aufeinander abgestimmt sind, dass die Rippen einem Abscheren der Unterlegscheibe entgegenstehen. Wie der Fachmann weiter erkennt , ist für diese Lehre die besondere Ausgestaltung wie in den Figuren gezeigt lediglich beispielhaft, aber nicht erforderlich.
34
b) Die Beklagte war ebenfalls nicht daran gehindert, von der Formulierung "durch Aufstecken" zu der Wendung "par blocage" überzugehen.
35
Wird ein Patent im erstinstanzlichen Patentnichtigkeitsverfahren wie im Streitfall teilweise für nichtig erklärt und legt der Patentinhaber hiergegen keine Berufung oder Anschlussberufung ein, ist es ihm zwar verwehrt, das Streitpatent im Berufungsverfahren mit einem Gegenstand zu verteidigen, der über den durch das Patentgericht aufrechterhaltenen Gegenstand hinausgeht. Dies hat seinen Grund darin, dass das patentgerichtliche Urteil, soweit es das Streitpatent für nichtig erklärt hat, mit dem Ablauf der für die Anschlussberufung des Patentinhabers maßgeblichen Frist in diesem Umfang nach allgemeinen prozessrechtlichen Grundsätzen teilweise rechtskräftig ist, weil sich ab diesem Zeitpunkt der Gegenstand der Rechtsmittelangriffe nicht mehr erweitern kann (BGH, Urteil vom 1. Dezember 1993 - VIII ZR 41/93, NJW 1994, 657, 659). Daher muss der Patentinhaber, der kein Rechtsmittel eingelegt hat, die Fassung, die das Streitpatent durch das patentgerichtliche Urteil erhalten hat, als weitest mögliche Fassung hinnehmen und kann das Streitpatent deshalb im Berufungsverfahren nicht mehr mit einer Fassung verteidigen, die hierüber hinausgeht.
36
Entgegen der Auffassung der Klägerin führt die Formulierung "par blo- cage" jedoch nicht zu einer gegenüber der patentgerichtlichen Fassung erweiterten Anspruchsfassung. Wie bereits zur Auslegung ausgeführt, haben die Formulierungen "par blocage" und "durch Aufstecken" im Gesamtzusammenhang des Patentanspruchs einen identischen Bedeutungsgehalt. Der Sinngehalt der Formulierung "par blocage avec un passage d'un point dur" umfasst insbesondere keine Ausgestaltungen, bei denen die Befestigung der Unterlegscheibe am zylindrischen Körper nicht durch Überwinden der harten Stelle, sondern auf andere Weise erfolgt.
37
2. Zu Recht ist das Patentgericht zu dem Ergebnis gelangt, dass der Gegenstand des beschränkten Patentanspruchs 1 patentfähig ist. Er ist durch den Stand der Technik, wie außer Streit steht, nicht vorweggenommen und wird dem Fachmann auch nicht nahegelegt.
38
a) Ohne Erfolg greift die Berufung die Wertung des Patentgerichts an, auf der Grundlage der NK7 gelange der Fachmann nicht ohne erfinderische Tätigkeit zum Gegenstand der Erfindung.
39
aa) Die NK7 befasst sich mit einem richtbaren Reflektor (riflettore ori- entabile 1) insbesondere für einen Fahrzeugscheinwerfer, bei dem der Reflektorkörper (corpo riflettore 2) über Verbindungsstücke (giunto 6) an eine Halterung ((dispositivo di) supporto 3) angekoppelt ist. Hierzu weist der Reflektor auf seiner Rückseite mehrere Endstücke (pluralità di appendici 4) auf, deren Seitenwand (parete laterale 12) jeweils einen axialen Sitz (sede assiale 11, 25) bildet. Das erste (7) von zwei aneinander gekoppelten Elementen (elementi 7,
9) eines Verbindungsstücks (6) umfasst einen Körper (corpo 14, 29), mit dem Fixiervorrichtungen (mezzi di fissaggio 13, 28) starr verbunden sind, die durch ein axiales Einführen des Körpers (14, 29) in das Innere des axialen Sitzes (11, 25) mit dessen Seitenwand (12) in festen Eingriff (essendo stati portati in impegno positivo con la detta parete laterale) gebracht sind.
40
Figur 1 zeigt eine Ausführungsform, bei der die Fixiervorrichtung einen sich von dem Körper (14) axial in das Innere des Sitzes (11) erstreckenden Fortsatz (appendice 16) und ein daran gekoppeltes elastisches tellerförmiges Ringelement (elemento elastico (anulare) a tazza 19) umfasst, welches zwangsweise mit der Innenfläche des Sitzes zusammenwirkt (cooperante in maniera forzata con una superficie interna della dette sede) und dessen Durchmesser größer als derjenige des Sitzes (11) ist. An dem Körper (14) sind umlaufende Außenrippen (15) angebracht, deren Außendurchmesser mindestens gleich dem Innendurchmesser des Sitzes (11) ist. Das elastische Ringelement weist an seinem Innenrand mehrere Lappen/Nasen (pluralità di lobi interni 20) auf, die in eine einen Enddorn (puntale di estremità 18) abgrenzende Ringnut (scanalatura anulare 17) des Fortsatzes einschnappen (vgl. NK 7 bzw. NK 7b, S. 6 letzter Absatz bis S. 7 zweiter bzw. erster Absatz; Ansprüche 2 und 4; Fig. 2).


41
bb) Für den vom Patentgericht zutreffend bestimmten Fachmann hat es nicht nahegelegen, die Vorrichtung aus NK7 dadurch weiterzubilden, dass die mittige Öffnung des Ringelements am Umfangsrand durch eine konische Ausnehmung geöffnet und das Ringelement zwischen zwei Rippen angeordnet wird.
42
(1) Wie das Patentgericht zutreffend entschieden hat, war es dem Fachmann ausgehend von NK 7 nicht nahegelegt, das Ringelement zwischen zwei Rippen anzuordnen.
43
(a) Um den Gegenstand einer Erfindung als nahegelegt anzusehen, genügt es nicht, dass der Fachmann mit seinen durch seine Ausbildung und berufliche Erfahrung erworbenen Kenntnissen und Fähigkeiten in der Lage gewesen ist, die erfindungsgemäße Lösung des technischen Problems aus dem Vorhandenen zu entwickeln. Vielmehr muss der Fachmann darüber hinaus Grund gehabt haben, den Weg der Erfindung zu beschreiten. Dazu bedarf es in der Regel zusätzlicher, über die Erkennbarkeit des technischen Problems hinausreichender Anstöße, Anregungen, Hinweise oder sonstiger Anlässe (BGH, Urteil vom 30. April 2009 - Xa ZR 92/05, BGHZ 182, 1 Rn. 20 = GRUR 2009, 746 - Betrieb einer Sicherheitseinrichtung; Urteil vom 8. Dezember 2009 - X ZR 65/05, GRUR 2010, 407 Rn. 17 - einteilige Öse; st. Rspr.).
44
(b) Aus der NK7 ergibt sich keine Anregung, das Ringelement, selbst wenn es aufgrund einer Öffnung seitlich aufsteckbar wäre, zwischen den beiden Rippen anzuordnen. Eine solche Anregung zeigt auch die Klägerin nicht auf. Dass es entsprechend der Annahme des Patentgerichts für den Fachmann nahegelegen haben mag, das Ringelement als seitlich aufsteckbare Haltescheibe wie in der DIN 6799 (NK15) zu konzipieren, gab ihm noch keine Veranlassung, den Enddorn als überflüssig anzusehen und die Unterlegscheibe deshalb am Körper zwischen den beiden Rippen zu montieren. Die Funktion des Enddorns beschränkt sich nicht darauf, ein axiales Aufstecken des Ringelements zu ermöglichen. Vielmehr wirkt er mit dem Nocken des Sitzes zusammen und dient als Abstandshalter. Eine Anordnung des Ringelements am Enddorn hat zudem den Vorteil, dass der Enddorn und damit das Verbindungsstück insgesamt gegen seitliche Kippbewegungen besser abgesichert sind.
45
Auf die vom Patentgericht in den Vordergrund gestellten Platzverhältnisse , die den Fachmann bei der Vorrichtung aus NK7 von einer Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen abhalten sollen, kommt es in Ermangelung einer positiven Anregung nicht entscheidend an. Soweit die Klägerin hiergegen geltend macht, es sei für den Fachmann möglich, das erste Element (7) der NK7 so umzugestalten, dass zwischen den Rippen ausreichend Platz für eine Unterlegscheibe sei, ergibt sich daraus keine Anregung zu einer solchen Umgestaltung; die bloße Möglichkeit einer Weiterentwicklung begründet noch nicht deren Naheliegen.
46
Soweit die Klägerin rügt, die behauptete Haltefunktion einer Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen sei weder im Streitpatent noch in der Anmeldung offenbart und ohne diesen Effekt handle es sich um ein beliebiges Merkmal ohne Beitrag zur Lösung eines wie auch immer gearteten Problems , betrifft dieser Einwand zunächst die oben bereits verneinte Frage einer unzulässigen Erweiterung. Der Einwand greift aber auch im Übrigen nicht durch. Zwar kann eine erfinderische Tätigkeit nicht auf ein Merkmal gestützt werden, das, selbst wenn es ursprungsoffenbart ist, eine beliebige, von einem bestimmten technischen Zweck losgelöste Auswahl aus mehreren Möglichkeiten darstellt (BGH, Urteil vom 24. September 2003 - X ZR 7/00, BGHZ 156, 179, 189 f. = GRUR 2004, 47, 50 - blasenfreie Gummibahn I; Urteil vom 22. Mai 2007 - X ZR 56/03, GRUR 2008, 56 Rn. 25 - Injizierbarer Mikroschaum). Mit einem Merkmal verbundene besondere Vorteile können ferner nicht zur Begründung einer erfinderischen Tätigkeit herangezogen werden, wenn sie in der Patentschrift nicht offenbart und auch für den Fachmann nicht erkennbar sind (BGH, Urteil vom 30. März 1971 - X ZR 80/68, GRUR 1971, 403, 406 - Hubwagen ). So verhält es sich im Streitfall jedoch nicht. Die Anordnung der Unterlegscheibe zwischen zwei Rippen ist nicht beliebig neben anderen in Betracht kommenden Positionen, sondern dient ihrer weiteren Sicherung gegen ein Abscheren , was der Fachmann auch ohne ausdrückliche Erwähnung in der Patentschrift ohne weiteres erkennt.
47
(2) Ob aufgrund seines allgemeinen, unter anderem in NK15 belegten Fachwissens für den Fachmann entsprechend der Annahme des Patentgerichts eine Veranlassung bestand, das Ringelement mit einer konischen seitlichen Öffnung zu versehen, weil der Haltefunktion dienende Scheiben typischerweise mit einer seitlichen, konisch erweiterten Öffnung versehen seien und dies das Aufschieben auf einen zylindrischen Körper erleichtere, bedarf vor diesem Hintergrund keiner Entscheidung.
48
b) Zutreffend hat das Patentgericht ferner entschieden, dass der Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 auch ausgehend von NK5 in Verbindung mit NK7 nicht naheliegend war.
49
aa) Die bereits in der Streitpatentschrift behandelte veröffentlichte europäische Patentanmeldung 596 428 (NK5) betrifft ein Befestigungszwischenstück , das auf zweifache Weise mit einem ersten röhrenförmigen Körper (20) des Reflektors zum Zweck der Befestigung zusammenwirkt, nämlich über ein Stiftelement (5) und einen zweiten röhrenförmigen Körper (27). Das Befestigungszwischenstück wird mit seinem zweiten röhrenförmigen Körper (27) über den ersten röhrenförmigen Körper (20) des Reflektors gestülpt und sodann der Stift (14) seines Stiftelements (5) in den Hohlraum des ersten röhrenförmigen Körpers (20) gepresst, wobei Sollbruchstellen zwischen dem zweiten röhrenförmigen Körper (27) und dem Stiftelement (5) brechen. Der Stift (14) greift nach dem Einpressen mit Rippen (19) auf seiner Außenseite in Nuten (26) auf der Innenoberfläche des ersten röhrenförmigen Körpers (20) ein und steht mit seiner Außenseite im Reibschluss mit dieser Innenoberfläche. Ferner schnappt der innere Rand des Loches (31) des zweiten röhrenförmigen Körpers (27) in die durch einen Flansch (17) gebildete Nut (18) des Stiftelements (5) ein.


50
bb) Entgegen der Auffassung der Berufung hatte der Fachmann keine Veranlassung, die Lehre der NK5 weiterzuentwickeln, indem zwischen den Rippen (19) des Stifts (14) eine Unterlegscheibe angebracht und auf die Nuten (26) auf der Innenoberfläche des ersten röhrenförmigen Körpers (20) verzichtet wird. Die Lösungen der NK5 und der NK7 stellen unterschiedliche, in sich geschlossene Konzepte dar, zu deren Kombination es für den Fachmann keinen Grund gibt. Selbst wenn er bei der Vorrichtung aus NK5 eine Unterlegscheibe vorsähe, gäben ihm weder NK5 noch NK7 eine Anregung, diese zwischen den Rippen anzuordnen.
51
3. Für das Befestigungszwischenstück gemäß dem geänderten Patentanspruch 16 gelten die vorstehenden Ausführungen entsprechend. Mit dem Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 haben auch die Unteransprüche in der Fassung des angefochtenen Urteils Bestand.
52
4. Der Senat hat die vom Patentgericht in deutscher Sprache vorgenommene Beschränkung des Streitpatents mit Zustimmung der Beklagten durch eine Fassung in der französischen Verfahrenssprache des Streitpatents ersetzt. Eine solche bloße Änderung der Sprachfassung der erstinstanzlichen Beschränkung im Berufungsverfahren von der deutschen in die Verfahrenssprache des Streitpatents ist unabhängig vom Erfolg eines Rechtsmittels zulässig , weil sie nur die Fassung, nicht aber den Inhalt des Tenors des patentgerichtlichen Urteils betrifft. Eine Beschränkung in der Verfahrenssprache des Streitpatents ist darüber hinaus zweckmäßig, um die mit einem Sprachwechsel verbundenen zusätzlichen Auslegungsprobleme, wie sie auch der Streitfall zeigt, zu vermeiden (BGH, GRUR 2010, 904 Rn. 51 - Maschinensatz).
53
Soweit in den Unteransprüchen 12 und 13 der aufrechterhaltenen Fassung die in der erteilten französischen Fassung jeweils enthaltenen offensichtlichen Fehler "cloquée" in "bloquée" korrigiert werden, ist damit keine Bedeutungsänderung verbunden. Eine solche Änderung ergibt sich weder gegenüber der erteilten noch gegenüber der beschränkten deutschen Fassung gemäß dem patentgerichtlichen Urteil, in dem die Wendung "pouvoir être cloquée" durch die deutsche Formulierung "aufgesetzt werden kann" wiedergegeben ist.
54
Wie die bereits erörterte Formulierung "cloquage" ergibt die Wendung "cloquée", die wörtlich mit "Blasen bildend" zu übersetzen ist, bei wortwörtlichem Verständnis im Zusammenhang der Patentansprüche keinen Sinn. Aus der in der Ursprungsanmeldung und in der Patentschrift beschriebenen Befestigungsfunktion des Befestigungszwischenstücks geht indessen zweifelsfrei hervor , dass das Befestigungszwischenstück in dem in den Patentansprüchen 12 und 13 mit "cloquée" umschriebenen Zustand an der Einstellstange oder der Montagestange und folglich am Scheinwerfer befestigt ist. Sowohl das Wort "cloquée" als auch "aufgesetzt" ist daher im Verständnis des Streitpatents bedeutungsgleich im Sinne von "bloquée" zu verstehen. Solche aus dem Inhalt der Patentschrift erkennbare Schreibfehler im Patentanspruch sind im Wege der Auslegung zu korrigieren (BGH, Urteil vom 12. Mai 2015 - X ZR 43/13, GRUR 2015, 875 Rn. 16 - Rotorelemente). Jedenfalls bei einer Beschränkung des Streitpatents im Patentnichtigkeitsverfahren bestehen darüber hinaus keine Bedenken, offensichtliche Schreibfehler auch im Wortlaut der Patentansprüche selbst zu berichtigen, auch wenn sie sich auf Teile der Ansprüche beziehen, die nicht von der Beschränkung betroffen sind.
55
IV. Die Kostenentscheidung beruht auf § 121 Abs. 2 Satz 2 PatG in Verbindung mit § 97 Abs. 1 ZPO.
Meier-Beck Gröning Grabinski
Hoffmann Kober-Dehm
Vorinstanz:
Bundespatentgericht, Entscheidung vom 23.03.2017 - 2 Ni 11/15 (EP) -

Urteilsbesprechung zu Bundesgerichtshof Urteil, 27. Nov. 2018 - X ZR 41/17

Urteilsbesprechungen zu Bundesgerichtshof Urteil, 27. Nov. 2018 - X ZR 41/17

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(1) Die Kosten eines ohne Erfolg eingelegten Rechtsmittels fallen der Partei zur Last, die es eingelegt hat. (2) Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens sind der obsiegenden Partei ganz oder teilweise aufzuerlegen, wenn sie auf Grund eines neuen Vo

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(1) In dem Verfahren vor dem Bundesgerichtshof gelten die Bestimmungen des § 144 über die Streitwertfestsetzung entsprechend. (2) In dem Urteil ist auch über die Kosten des Verfahrens zu entscheiden. Die Vorschriften der Zivilprozeßordnung über d

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(1) Das Deutsche Patent- und Markenamt ist eine selbständige Bundesoberbehörde im Geschäftsbereich des Bundesministeriums der Justiz und für Verbraucherschutz. Es hat seinen Sitz in München. (2) Das Deutsche Patent- und Markenamt besteht aus eine
Bundesgerichtshof Urteil, 27. Nov. 2018 - X ZR 41/17 zitiert 5 §§.

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BUNDESGERICHTSHOF

IM NAMEN DES VOLKES
URTEIL
X ZR 255/01 Verkündet am:
7. September 2004
Weschenfelder
Justizobersekretärin
als Urkundsbeamtin
der Geschäftsstelle
in dem Rechtsstreit
BGHZ: ja
BGHR: ja
Nachschlagewerk: ja
Bodenseitige Vereinzelungseinrichtung
PatG 1981 § 14; EPÜ Art. 69
Ein Ausführungsbeispiel erlaubt regelmäßig keine einschränkende Auslegung
eines die Erfindung allgemein kennzeichnenden Patentanspruchs.
Bei der Auslegung eines Patentanspruchs kann nicht ohne weiteres davon ausgegangen
werden, in ihm enthaltenen Angaben sei eine über Selbstverständlichkeiten
hinausgehende Bedeutung beizumessen.
Im Patentverletzungsprozeß kommt im Hinblick auf die Auslegung eines Patentanspruchs
durch den Tatrichter eine Bindung des Revisionsgerichts nur insoweit
in Betracht, als der Tatrichter sich mit konkreten tatsächlichen Umständen
befaßt hat, die für die Auslegung von Bedeutung sein können.
BGH, Urt. v. 07.09.2004 - X ZR 255/01 - OLG Düsseldorf
LG Düsseldorf
Der X. Zivilsenat des Bundesgerichtshofs hat am 7. September 2004 durch
den Vorsitzenden Richter Dr. Melullis, die Richter Scharen, Keukenschrijver, die
Richterin Mühlens und den Richter Asendorf

für Recht erkannt:
Auf die Revision der Klägerin wird das am 6. Dezember 2001 verkündete Urteil des 2. Zivilsenats des Oberlandesgerichts Düsseldorf aufgehoben.
Die Sache wird zu anderweiter Verhandlung und Entscheidung - auch über die Kosten des Revisionsverfahrens - an das Berufungsgericht zurückverwiesen.
Von Rechts wegen

Tatbestand:


Die Klägerin ist eingetragene Inhaberin des unter anderem mit Wirkung für die Bundesrepublik Deutschland erteilten europäischen Patents 0 637 395 (Klagepatents), das auf einer am 8. Februar 1995 veröffentlichten Anmeldung vom 28. Januar 1994 beruht. Das am 21. Mai 1997 veröffentlichte Klagepatent hat in einem rechtskräftig abgeschlossenen Nichtigkeitsverfahren eine Ände-
rung erfahren. Patentanspruch 1 des in deutscher Verfahrenssprache erteilten Klagepatents lautet danach:
"Ein- und Ausgabevorrichtung für runde, ein Identifikations- und/ oder Kommunikationselement aufweisende Parkkarten (2) zur gebührenpflichtigen Betätigung einer Parkschranke (39), mit einem Vorratsbehälter (1), der bodenseitig eine Vereinzelungseinrichtung (3) für die Parkkarten (2) aufweist, einem anschließenden Fallschacht (4) mit mindestens einem zentralen Leitschacht (11) und davon abzweigenden, eine jeweilige Neigung aufweisenden Seitenschächten (12, 13) für eine rollende Aus- und Eingabe von Parkkarten (2) unter Schwerkraft und einer Meßstelle (24) im zentralen Leitschacht (11) für ein Lesen der auszugebenden und/oder zurückgegebenen Parkkarten (2), die mit einer Steuerung zur Betätigung der Parkschranke (39) verbunden ist."
Die unter der Geschäftsführung unter anderem des Beklagten zu 2 stehende Beklagte zu 1 stellt her und vertreibt unter der Bezeichnung "S. Parksysteme " für wiederverwendbare Parkkarten aus Kunststoff in Form runder Münzen sowie Einfahrtkontrollgeräte mit der Bezeichnung "E. ". Die hierbei verwendeten Ein- und Ausgabevorrichtungen weisen u.a. einen Vorratsbehälter für die Münzen auf. In diesem läuft ein Förderband um, dessen Glieder jeweils eine den Münzen entsprechende Ausnehmung hat. Am Boden des Vorratsbehälters gelangt jede Münze in eine Ausnehmung und wird zu einer im Vorratsbehälter weiter oben liegenden Ausgabe befördert. Über einen sich anschließenden Schacht fällt die Münze in eine Ausnehmung eines andreaskreuzartigen Vorrichtungsteils. Durch Drehbewegung desselben wird sie schließlich entweder an einen weiteren
Schacht übergeben, der zu der für den Kunden zugänglichen Ausgabestelle führt, oder an einen anderen Kanal, der in einem Auffangbehälter endet.
Die Klägerin ist der Auffassung, die angegriffene Vorrichtung verwirkliche Patentanspruch 1 des Klagepatents mit wortsinngemäßen Mitteln. Die Beklagten stellen das in Abrede, weil die angegriffene Ausführungsform sich hinsichtlich der bodenseitigen Vereinzelungsvorrichtung im Vorratsbehälter, des Fallschachts und der Meßstelle von der patentgemäßen Lehre unterscheide.
Das Landgericht hat die Beklagten antragsgemäß zu Unterlassung und Rechnungslegung verurteilt sowie festgestellt, daß die Beklagten zur Zahlung einer angemessenen Entschädigung bzw. Schadensersatz verpflichtet sind. Auf die hiergegen von den Beklagten eingelegte Berufung hat das Oberlandesgericht die Klage abgewiesen. Hiergegen wendet sich die Klägerin mit der Revision und dem Antrag,
unter Aufhebung des angefochtenen Urteils die Beklagten nach Maßgabe ihrer im Berufungsrechtszug konkretisierten Anträge zu verurteilen.
Die Beklagten treten diesem Begehren entgegen.

Entscheidungsgründe:


Die zulässige Revision hat in der Sache Erfolg; sie führt zur Zurückverweisung des Rechtsstreits an das Berufungsgericht.
1. Das Klagepatent betrifft Vorrichtungen, die bestimmte Karten zur Betätigung einer Parkschranke entgegennehmen und ausgeben können. Es handelt sich um runde, vorzugsweise scheibenförmige Karten, die wiederverwendbar sind und eine als Identifikations- und/oder Kommunikationselement bezeichnete Ausstattung haben. Diese dient entweder der individuellen Kennung der Karte oder der Abspeicherung von Daten, wie etwa Datum und Einfahrtzeit, die für eine Parkgebührenrechnung erforderlich sind. Damit die Karten wiederholt einund ausgegeben werden können, müssen sie - wie es in Sp. 1 Z. 30 ff. der Beschreibung des Klagepatents angeben ist - in der Vorrichtung gelagert, einer Lese-Schreibstation zugeführt und in Ausgabeöffnungen befördert werden, die dem Parkkunden zugänglich sind. Deshalb - so die weitere Darstellung in Sp. 1 Z. 35 ff. der Beschreibung des Klagepatents - müssen die Parkkarten mehrere Transportwege zurücklegen, wofür im allgemeinen Transportbänder oder Transportrollen vorgesehen sind, was konstruktiv aufwendig und störanfällig ist. Hieraus ergibt sich als Problem, das es erfindungsgemäß zu lösen gilt, eine Ein- und Ausgabevorrichtung für runde, ein Identifikations- und/oder Kommunikationselement aufweisende Parkkarten zur gebührenpflichtigen Betätigung einer Parkschranke zu schaffen, die sicher und zuverlässig arbeitet und dabei einfach aufgebaut ist (Sp. 1 Z. 44-49 der Beschreibung des Klagepatents).
2. Das Berufungsgericht hat den Lösungsvorschlag nach Patentanspruch 1 in der geltenden Fassung des Klagepatents wie folgt gegliedert:
1. Ein- und Ausgabevorrichtung für runde, ein Identifikationsund /oder Kommunikationselement aufweisende Parkkarten zur gebührenpflichtigen Betätigung einer Parkschranke mit
1.1 einem Vorratsbehälter,
1.2 einem Fallschacht
1.3 und einer Meßstelle;
2. der Vorratsbehälter weist bodenseitig eine Vereinzelungseinrichtung für die Parkkarten auf;
3. der sich an den Vorratsbehälter anschließende Fallschacht umfaßt
3.1 mindestens einen zentralen Leitschacht und
3.2 davon abzweigende, eine jeweilige Neigung aufweisende Seitenschächte für eine rollende Aus- und Eingabe von Parkkarten unter Schwerkraft;
4. die Meßstelle ist
4.1 im zentralen Leitschacht für ein Lesen der auszugebenden und zurückgegebenen Parkkarten angeordnet
4.2 und mit einer Steuerung zur Betätigung der Parkschranke verbunden.
Gegen diese Gliederung bestehen ebensowenig Bedenken wie gegen die auf den Erläuterungen in Sp. 1 Z. 51-58 der Beschreibung des Klagepatents basierenden Feststellungen des Berufungsgerichts, daß durch die in Patentanspruch 1 des Klagepatents vorgeschlagene Lösung die formbedingten Vorteile runder, scheibenförmiger Parkkarten, insbesondere ihr Rollvermögen, für den
Ein- und Ausgabevorgang benutzt würden, weitgehend ohne angetriebene Beförderungssysteme gearbeitet werden könne und dabei die für eine Ausgabe und Rücknahme der Parkkarten erforderlichen Transportwege miteinander kombiniert und dadurch auch minimiert seien. Hiergegen sind Rügen auch nicht erhoben.
3. Das Berufungsgericht hat nach § 9 Satz 2 PatG verbotene Verletzungshandlungen der Beklagten verneint, weil die angegriffene Ausführungsform jedenfalls das Merkmal 2 des Patentanspruchs 1 des Klagepatents nicht verwirkliche. Ausgehend von dem allgemeinen Sprachgebrauch für den Begriff "Vereinzelungsvorrichtung" müsse erfindungsgemäß insoweit ein Vorrichtungsteil vorhanden sein, das die Parkkarten nicht nur von einem Vorrat abtrenne, sondern auch dafür sorge, daß sie abgetrennt blieben und auf diese Weise vereinzelt dem gemäß Merkmal 3 an den Vorratsbehälter anschließenden Fallschacht zugeführt würden. Die Vereinzelung der im Vorratsbehälter befindlichen Parkkarten selbst müsse im Bereich von dessen Boden beginnen. Da die Karten der Schwerkraft unterworfen seien, lasse sich nämlich nur so auch die letzte eines Vorrats zur Ausgabe an die Parkkunden nutzen. Die bodenseitige Vereinzelung sei eine Selbstverständlichkeit, auf die einem Fachmann gegenüber nicht hingewiesen werden müsse. Deshalb besage die Kennzeichnung "bodenseitig" mehr als das. Der Fachmann erfahre hierdurch, daß die Einrichtung, welche die Parkkarten vereinzelne und anschließend einzeln dem Fallschacht zuführe , sich als solche ausschließlich im Bereich des Bodens des Vorratsbehälters befinden müsse. Denn das gewährleiste auch, daß die Parkkarten, die sich nach den Ausführungen in Sp. 2 Z. 1-4 der Beschreibung des Klagepatents vor allem unter dem Einfluß ihres Eigengewichts, also nach unten, bewegen sollten, nicht entgegen der Schwerkraft nach oben transportiert werden müßten, wozu ein - nach Sp. 1 Z. 54-56 der Beschreibung des Klagepatents möglichst zu vermeidendes - angetriebenes Beförderungssystem erforderlich sei.

Das Berufungsgericht hat also Patentanspruch 1 des Klagepatents (Merkmal 2) eine Aussage auch darüber entnommen, wo die Parkkarten vereinzelt aus dem Vorratsbehälter in den Fallschacht gelangen müssen, nämlich im Bereich des Bodens des Vorratsbehälters.
4. Diese Auslegung bekämpft die Revision zu Recht. Sie bedeutet eine Einschränkung des Gegenstands des Patentanspruchs 1 des Klagepatents unter dessen Wortlaut, die sich aus diesem Anspruch nicht entnehmen läßt.

a) Maßgebliche Grundlage dafür, was durch ein europäische Patent unter Schutz gestellt ist, ist gemäß Art. 69 Abs. 1 Satz 1 EPÜ der Inhalt der Patentansprüche (vgl. z.B. auch BGHZ 98, 12 - Formstein). Die Frage, ob eine bestimmte Anweisung zum Gegenstand eines Anspruchs des Patents gehört, entscheidet sich deshalb danach, ob sie in dem betreffenden Patentanspruch Ausdruck gefunden hat (BGHZ 106, 84, 94 - Schwermetalloxidationskatalysator ). Das Protokoll zur Auslegung von Art. 69 EPÜ drückt dies durch seinen Hinweis aus, daß die Patentansprüche nicht lediglich als Richtlinie dienen dürften. Das verleiht dem in dem betreffenden Patentanspruch gewählten Wortlaut entscheidende Bedeutung. Was - bei sinnvollem Verständnis - mit ihm nicht so deutlich einbezogen ist, daß es vom Fachmann als zur Erfindung gehörend erkannt wird, kann den Gegenstand dieses Patentanspruchs nicht kennzeichnen. Auch die zur Erfassung des Sinngehalts eines Patentanspruchs vorgesehene Heranziehung von Beschreibung und Zeichnungen des betreffenden Patents darf weder zu einer inhaltlichen Erweiterung noch zu einer sachlichen Einengung des durch den Wortlaut des Patentanspruchs festgelegten Gegenstands führen.

b) Der Wortlaut von Patentanspruch 1 des Klagepatents läßt jedoch nicht erkennen, daß mit ihm festgelegt sein soll, aus welchem Bereich des Vorratsbehälters die Parkkarten als vereinzelte Stücke in den anschließenden Fallschacht gelangen sollen. Die Frage, wo die Übermittlung der vereinzelten Parkkarten erfolgt, betrifft die Anordnung von Vorratsbehälter und Fallschacht zueinander. Insoweit heißt es im Patentanspruch aber nur, daß letzterer sich an ersteren anschließt. Auch eine Beziehung dieses Anschlusses zur Vereinzelungsvorrichtung ist im Patentanspruch 1 des Klagepatents nicht hergestellt. Die Vereinzelungsvorrichtung ist vielmehr nur als Teil (Einrichtung) beschrieben, das der Vorratsbehälter bodenseitig aufweist. Die - wovon an sich auch das Berufungsgericht ausgegangen ist - nächstliegende Deutung dieser Kennzeichnung ist deshalb, daß nach Merkmal 2 die vorrichtungsmäßige Gestaltung innerhalb des Vorratsbehälters lediglich derart sein muß, daß eine Vereinzelung der im Vorratsbehälter lagernden Parkkarten im Bereich des Behälterbodens stattfindet.

c) Eine weitergehende, den Gegenstand des Patentanspruchs 1 des Klagepatents nach Maßgabe der Auslegung durch das Berufungsgericht einengende Bedeutung des Merkmals 2 ergibt sich auch nicht bei Heranziehung der Beschreibung des Klagepatents. Hinsichtlich der Übermittlung der Parkkarten vom Vorratsbehälter zum Fallschacht heißt es in Sp. 2 Z. 1-2 der Beschreibung des Klagepatents lediglich, die Parkkarten gelangten jeweils einzeln von einem Stapel Parkkarten abgetrennt in einen Fallschacht. Das beschreibt nur, daß die Parkkarten jeweils als vereinzelte in den Fallschacht gelangen müssen, nicht aber, von welchem Bereich des Vorratsbehälters aus dies zu geschehen hat.
Auch aus den die Vereinzelungsvorrichtung selbst betreffenden Angaben der Beschreibung des Klagepatents ergibt sich nichts anderes. Mit der Vereinzelungsvorrichtung befaßt sich die Beschreibung erstmals in Sp. 3 Z. 8 ff.. Dort
erfährt der Leser zwar, die Vereinzelungsvorrichtung durch einen schachtförmigen Verengungsteil am bodenseitigen Ende des Vorratsbehälters zu bilden, in dem sich die Parkkarten übereinander aufstapeln können, und einen Abstreifer vorzusehen, der die jeweils zuunterst liegende Parkkarte und vorzugsweise jeweils allein diese in den Fallschacht überführt. Die Wortwahl in Sp. 3 Z. 8 der Beschreibung des Klagepatents, die Vereinzelungseinrichtung könne in dieser Weise gestaltet sein, weist diese Textstelle aber als Beschreibung eines Ausführungsbeispiels aus. Ein Ausführungsbeispiel erlaubt regelmäßig jedoch keine einschränkende Auslegung des die Erfindung allgemein kennzeichnenden Patentanspruchs (vgl. Sen.Urt. v. 09.05.1985 - X ZR 44/84, GRUR 1985, 967, 968 - Zuckerzentrifuge, m.w.N.). Dieser zum früheren deutschen Patentrecht entwickelte Grundsatz ist auch und gerade unter der Geltung des Art. 69 EPÜ zu beachten. Die vom Berufungsgericht vorgenommene Auslegung findet deshalb auch durch den Umstand keine Rechtfertigung, daß Beschreibung und Zeichnungen des Klagepatents auch ansonsten nur Beispiele behandeln, bei denen die Übermittlung der Karten von der Vereinzelungsvorrichtung zum Fallschacht örtlich am Boden des Vorratsbehälters erfolgt.
Eine entsprechender Wortsinn des Gegenstands des Anspruchs 1 des Klagepatents folgt schließlich auch nicht daraus, daß nach der Beschreibung des Klagepatents die Erfindung erlaubt, weitgehend ohne angetriebene Beförderungssysteme zu arbeiten. Abgesehen davon, daß auch hier nicht die Rede davon ist, daß patentgemäß jegliche Beförderungsmittel zu vermeiden sind bzw. vermieden werden, ist der diesbezügliche Hinweis in Sp. 1 Z. 54 f. im Hinblick auf die in Sp. 1 Z. 30-43 wiedergegebene Gestaltung im Stand der Technik erfolgt. Da in Sp. 1 Z. 32-34 nur das Lagern, Zuführen zu einer LeseSchreibstation und das Befördern in Ausgabeöffnungen genannt sind und hiervon zunächst einmal nur die beiden letzten Vorgänge als solche zu erkennen sind, welche die in Sp. 1 Z. 36 f. genannten Transportwege erfordern, betrifft die
Beanstandung nachteiliger Transportbänder oder -rollen im Stand der Technik, wenn nicht sogar überhaupt, so doch vorrangig den dem Vorratsbehälter nachgeschalteten Transport der Karten, wie er bisher im allgemeinen erfolgte. Bei zwangloser Befassung mit der die Erfindung als solche (und nicht schon bestimmte Ausführungsbeispiele) betreffenden Beschreibung des Klagepatents führt mithin auch dies zu der Deutung, daß das Klagepatent erlauben soll, während der dann auch in Sp. 2 Z. 2 - Sp. 3 Z. 7 allein näher beschriebenen Transportwege , welche die Parkkarte nach Verlassen des Vorratsbehälters durchlaufen muß, ohne angetriebene Beförderungssysteme auszukommen, eine etwaige Förderung am Boden des Vorratsbehälters vereinzelter Karten innerhalb des Vorratsbehälters mittels eines angetriebenen Beförderungssystems aber nicht ausgeschlossen sein soll.

d) Unter diesen Umständen wird die Auslegung des Berufungsgerichts auch nicht durch das Argument des Berufungsgerichts gestützt, die bodenseitige Vereinzelung im Vorratsbehälter sei bei derartigen Einrichtungen eine Selbstverständlichkeit, die als solche keiner Erwähnung in einem Patentanspruch bedürfe. Der Erfinder hat es in der Hand, wie er seine Erfindung mittels eines Patentanspruchs umschreibt. Dies schließt ein, zur zutreffenden Kennzeichnung der Neuerung im Patentanspruch auch Selbstverständliches zu benennen. Deshalb kann bei der Auslegung eines Patentanspruchs nicht einfach davon ausgegangen werden, daß darin enthaltene Kennzeichnungen eine über Selbstverständlichkeiten hinausgehende Bedeutung beizumessen sei. Nach dem zuvor Ausgeführten enthalten Patentanspruch 1 des Klagepatents und die ihn als solchen erläuternden Teile der Beschreibung des Klagepatents auch nichts, wonach im konkreten Fall die Annahme einer solchen Bedeutung geboten wäre. Im Hinblick auf Merkmal 2 besagt Patentanspruch 1 des Klagepatents - sinnvoll verstanden - vielmehr nicht mehr, als daß in dem Vorratsbehälter
durch eine bodenseitig wirkende Einrichtung dafür gesorgt werden muß, daß die Karten am Boden vereinzelt werden.
5. An dieser Auslegung ist der Senat nicht auf Grund prozeßordnungsgemäß getroffener tatrichterlicher Feststellungen gehindert. Nach ständiger Rechtsprechung ist es eine Rechtsfrage, wie ein Patent auszulegen ist und ob ein Patentanspruch im Instanzenzug richtig erkannt und in seinem Inhalt verstanden worden ist (z.B. Sen.Urt v. 26.09.1996 - X ZR 72/94, GRUR 1997, 116 - Prospekthalter; v. 27.10.1998 - X ZR 56/96, Mitt. 1999, 365 - Sammelförderer; BGHZ 142, 7, 15 - Räumschild). Lediglich im Bereich der Tatsachenfeststellung liegende Grundlagen tatrichterlicher Auslegung eines Patentanspruchs sind im Revisionsverfahren hinzunehmen, falls in Bezug auf das Verfahren kein zulässiger und begründeter Revisionsangriff erhoben wurde (BGHZ 142, 7, 15 - Räumschild, m.w.N.). Daß solche Grundlagen die tatrichterliche Auslegung eines Patentanspruchs mitbestimmt haben, kann jedoch nur angenommen werden , wenn und soweit der Tatrichter entscheidungserheblichen Sachverhalt ermittelt und festgestellt hat (vgl. auch hierzu Sen.Urt. v. 18.05.1999 - X ZR 156/97, GRUR 1999, 977, 979 - Räumschild, insoweit nicht abgedr. in BGHZ 142, 7 ff.). Das ist noch nicht der Fall, wenn der Tatrichter - wie auch hier das Berufungsgericht - im Rahmen seiner Ausführungen mit Rücksicht darauf, daß bei der Bestimmung des Inhalts der Patentansprüche einschließlich der dort verwendeten Begriffe auf das Verständnis des Fachmanns auf dem betreffenden Gebiet abzustellen ist (st. Rspr. z.B. BGHZ 150, 149, 153 - Schneidmesser I, m.w.N.), gelegentlich hiervon spricht.
Der hiermit angesprochene Fachmann ist nicht mit einer tatsächlich existierenden Person gleichzusetzen, weil Patentschriften sich an alle Fachleute richten (vgl. Sen.Urt. v. 24.03.1998 - X ZR 39/95, GRUR 1998, 1003, 1004 - Leuchtstoff). Eine dem Gebot der Rechtssicherheit genügende einheitliche
inhaltliche Erfassung einer patentierten Erfindung wäre auf der Grundlage individueller Kenntnisse und Fähigkeiten auch gar nicht möglich. Fachmännisches Denken, Erkennen und Vorstellen wird deshalb bemüht, um mit dem auf dem betreffenden Gebiet der Technik üblichen - allgemeinen - Fachwissen sowie den durchschnittlichen Kenntnissen, Erfahrungen und Fähigkeiten der dort tätigen Fachwelt und dem hierdurch geprägten sinnvollen Verständnis vom Inhalt einer Lehre zum technischen Handeln eine verläßliche Entscheidungsgrundlage zu haben. Das führt freilich dazu, daß die maßgebliche Sicht selbst unmittelbarer Feststellung entzogen ist. Auf sie kann nur mittels wertender Würdigung der tatsächlichen Umstände geschlossen werden, die ihrerseits - unmittelbar oder auch nur mittelbar - geeignet sind, etwas über die hiernach entscheidenden Verhältnisse auszusagen. Das bedeutet zugleich, daß im Patentverletzungsprozeß eine Bindung des Revisionsgerichts nur insoweit in Betracht kommt, als das angefochtene Urteil erkennen läßt, daß der Tatrichter sich mit konkreten tatsächlichen Umständen befaßt hat, die für die Auslegung des betreffenden Patentanspruchs von Bedeutung sein können. Hierbei handelt es sich vor allem um Umstände, die eine Erfassung der maßgeblichen Kenntnisse, Fähigkeiten und Erfahrungen innerhalb der Fachwelt ermöglichen, aber auch um andere Umstände, die sonstwie Rückschlüsse auf die fachliche Sicht des durch Beschreibung und Zeichnungen erläuterten Patentanspruchs erlauben.
Hieran fehlt es im Streitfall. Die Hinweise des Berufungsgerichts auf das Verständnis des Fachmanns sind bloße Annahmen. Hierauf beruht gerade auch die Folgerung, die den tragenden Gesichtspunkt des Berufungsgerichts bildet und aus dem Umstand hergeleitet ist, daß bei der vom Senat vorgenommenen Auslegung mit der durch Merkmal 2 gekennzeichneten Anweisung lediglich eine Selbstverständlichkeit zum Ausdruck gebracht wird. Mangels gegenteiliger tatrichterlicher Feststellungen ist deshalb der revisionsrechtlichen Überprüfung zu
Grunde zu legen, daß im vorliegenden Fall keine Umstände existieren, die der vom Senat vorgenommenen Auslegung entgegenstehen.
5. Diese Auslegung erlaubt nicht, das Vorhandensein des Merkmals 2 bei der angegriffenen Ausführungsform zu verneinen. Denn auch bei ihr gibt es eine Vorrichtung in dem Vorratsbehälter, die dort lagernde Parkkarten am Boden des Behälters vereinzelt. Das angefochtene Urteil kann deshalb keinen Bestand haben. Die Sache ist an das Berufungsgericht zurückzuverweisen, damit die notwendigen, bisher aber unterbliebenen Feststellungen zur ebenfalls streitigen Verwirklichung der Merkmale 3 und 4 bei der angegriffenen Ausführungsform getroffen werden können.
Melullis Scharen Keukenschrijver
Mühlens Asendorf

(1) Das Deutsche Patent- und Markenamt ist eine selbständige Bundesoberbehörde im Geschäftsbereich des Bundesministeriums der Justiz und für Verbraucherschutz. Es hat seinen Sitz in München.

(2) Das Deutsche Patent- und Markenamt besteht aus einem Präsidenten und weiteren Mitgliedern. Sie müssen die Befähigung zum Richteramt nach dem Deutschen Richtergesetz besitzen (rechtskundige Mitglieder) oder in einem Zweig der Technik sachverständig sein (technische Mitglieder). Die Mitglieder werden auf Lebenszeit berufen.

(3) Als technisches Mitglied soll in der Regel nur angestellt werden, wer im Inland an einer Universität, einer technischen oder landwirtschaftlichen Hochschule oder einer Bergakademie in einem technischen oder naturwissenschaftlichen Fach eine staatliche oder akademische Abschlußprüfung bestanden hat, danach mindestens fünf Jahre im Bereich der Naturwissenschaften oder Technik beruflich tätig war und im Besitz der erforderlichen Rechtskenntnisse ist. Abschlußprüfungen in einem anderen Mitgliedstaat der Europäischen Union oder in einem anderen Vertragsstaat des Abkommens über den Europäischen Wirtschaftsraum stehen der inländischen Abschlußprüfung nach Maßgabe des Rechts der Europäischen Gemeinschaften gleich.

(4) Wenn ein voraussichtlich zeitlich begrenztes Bedürfnis besteht, kann der Präsident des Deutschen Patent- und Markenamts Personen, welche die für die Mitglieder geforderte Vorbildung haben (Absatz 2 und 3), mit den Verrichtungen eines Mitglieds des Deutschen Patent- und Markenamts beauftragen (Hilfsmitglieder). Der Auftrag kann auf eine bestimmte Zeit oder für die Dauer des Bedürfnisses erteilt werden und ist so lange nicht widerruflich. Im übrigen gelten die Vorschriften über Mitglieder auch für die Hilfsmitglieder.

28
Entgegen den Bedenken der Klägerin ist das Merkmal 6 b aa in den Patentansprüchen 10 und 11 der Ursprungsanmeldung offenbart und wird im Übrigen in Figur 1 in Verbindung mit der Beschreibung gezeigt (Veröffentlichung der Anmeldung, Abs. 18). Das Merkmal 4 b aa ist in der Beschreibung der Ursprungsanmeldung offenbart (aaO Abs. 19). Der Umstand, dass nicht auch die weitere Angabe in der Beschreibung der Ursprungsanmeldung in Patentanspruch 1 in der Fassung des ersten Hilfsantrags aufgenommen wurde, wonach "durch die Öffnungen Bolzen gesteckt werden können" (aaO Abs. 19), steht der Zulässigkeit der Anspruchsfassung nicht entgegen. Denn dem Patentinhaber ist es grundsätzlich unbenommen, den Patentanspruch durch die Aufnahme einzelner Merkmale eines Ausführungsbeispiels zu beschränken, solange die beanspruchte Kombination in ihrer Gesamtheit eine technische Lehre darstellt, die der Fachmann der Ursprungsanmeldung als mögliche Ausgestaltung der Erfindung entnehmen konnte (BGH, Urteil vom 17. Juli 2012 - X ZR 117/11,BGHZ 194, 107 Rn. 52 - Polymerschaum; Beschluss vom 23. Januar 1990 - X ZB 9/89, BGHZ 110, 123, 126 - Spleißkammer; Beschluss vom 11. September 2001 - X ZB 18/00, GRUR 2002, 49 - Drehmomentübertragungseinrichtung ). Dies ist bei dem Gegenstand des Anspruchs 1 in der Fassung des ersten Hilfsantrags auch ohne die Aufnahme des Merkmals, dass durch die Öffnungen Bolzen gesteckt werden können, gegeben.
17
1. Die US-Patentschrift 2 107 375 (D 2) zeigt zwar eine wellenförmige Struktur des Ösenhalsendes, das eine gewisse äußerliche Ähnlichkeit mit der mit Vorsprüngen versehenen Stirnseite einer streitpatentgemäßen Gestaltung aufweist. Die - auf Schuhleder oder Textilien als Werkstoff (Trägerbahn) bezogene - Schrift lehrt die Festklammerung einer Trägerbahn im Wege des Rollnietens in der Weise, dass sich der gestauchte und genietete Hals mit seinem oberen Rand mehr oder weniger senkrecht in den Werkstoff eingräbt, und zwar mit den Spitzen der Vorsprünge naturgemäß tiefer als mit den "Wellentälern". Die Schrift gibt aus fachmännischer Sicht aber keinen Anlass zur Ausführung einer Bördelung in der vom Streitpatent vorgeschlagenen Weise, bei der sich die Vorsprünge gegen Widerlagerflächen abstützen, um der Gefahr des Ausreißens der Trägerbahn besonders wirkungsvoll zu begegnen (vgl. oben I 3 b). Figur 3 der Zeichnung zeigt eine Öse, die durch Rollnieten um mehr oder weniger 180 Grad umgebogen ist, so dass das Halsende sich annähernd senkrecht in den Werkstoff gräbt. Dies ist das Maß an Umformung, das die Entgegenhaltung als das übliche ansieht (Seite 2 re. Spalte Zeile 32 ff. = Übersetzung Seite 8 untere Hälfte). Zu einer spiralförmigen Ausführung einer Bördelung um mehr als einen Vollkreis in der Weise, dass die Halsvorsprünge an Widerlagerflächen angedrückt werden, gibt die Entgegenhaltung dem Fachmann auch dann keinen Anlass , wenn es darum geht, bei standardisiert vorgegebenen Halslängen mit der Einsetzkraft zur Anbringung von Ösen in dünnere Werkstoffe als den in der Zeichnung gezeigten zu experimentieren. Zwar wird in der Beschreibung angemerkt , dass eine etwas weiter vorangetriebene Bördelung in Richtung auf einen Kreis hin möglich ist (Seite 2 re. Spalte Zeile 46 ff. = Übersetzung Seite 8 untere Hälfte). Wie die Erörterung mit dem Sachverständigen aber zur Überzeugung des Senats ergeben hat, erhält der Fachmann durch diesen Hinweis keinen Anstoß zur Ausführung einer so weitgehenden Bördelung, wie sie nach Merkmalsgruppe 2 des Streitpatents erforderlich ist. Das hängt damit zusammen , dass das wellenförmige Stirnprofil der Halsenden von nach dieser Entgegenhaltung produzierten Ringösen durch Einsatz eines in der Schrift gezeigten (Figuren 5 und 6) und beschriebenen Einkerbwerkzeugs im Wege der Kaltverformung erzeugt wird und die Halsenden dadurch eine spezifische Festigkeit erhalten, die der weiteren Verformung entgegensteht. Eine streitpatentgemäße Spiralbildung würde aber eine radiale Verkleinerung der Halsenden mit sich bringen, der sich das Material, wie der Fachmann aufgrund seiner Materialkundigkeit sofort erkennt, aufgrund der bereits eingetretenen Verfestigung widersetzt. Er wird deshalb bei der in der Entgegenhaltung erörterten zusätzlichen Bördelung allenfalls geringfügig weiter gehen, als in deren Figur 3 illustriert, um nicht die Gefahr der - in der Schrift auch angesprochenen - Materialspaltung heraufzubeschwören. Eine weitere gefahrlose Umformung wäre technisch nur unter Hitzeeinfluss möglich und scheidet aus fachmännischer Sicht wegen des damit verbundenen Kostenaufwands aus. Dementsprechend ist die Einschätzung der Klägerin, die der US-Patentschrift 2 107 375 zu entnehmenden Vorschläge hinderten den Fachmann nicht daran, die streitpatentgemäße Lösung auszuführen, schon vom Offenbarungsgehalt der Schrift her nicht gerechtfertigt. Zudem kann das Auffinden einer neuen Lehre zum technischen Handeln nicht schon dann als nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend bewertet werden , wenn lediglich keine Hinderungsgründe zutage treten, von im Stand der Technik Bekanntem zum Gegenstand dieser Lehre zu gelangen, sondern diese Wertung setzt voraus, dass das Bekannte dem Fachmann Anlass oder Anregung gab, zu der vorgeschlagenen Lehre zu gelangen.

BUNDESGERICHTSHOF

IM NAMEN DES VOLKES
URTEIL
X ZR 7/00 Verkündet am:
24. September 2003
Wermes
Justizhauptsekretär
als Urkundsbeamter
der Geschäftsstelle
in der Patentnichtigkeitssache
Nachschlagewerk: ja
BGHZ: ja
BGHR: ja
blasenfreie Gummibahn I
PatG (1981) §§ 81 ff.
Im Patentnichtigkeitsverfahren bedarf es der Feststellung des Gegenstands
eines angegriffenen Patentanspruchs nur in dem Umfang, wie dies zur
Prüfung der Bestandsfähigkeit des Patents gegenüber dem geltend gemachten
Nichtigkeitsgrund erforderlich ist. Für diese Feststellung gelten die
gleichen Grundsätze wie bei der Feststellung des Sinngehalts und bei der
Auslegung des Patents im Verletzungsstreit. Dabei darf im Nichtigkeitsverfahren
nicht etwa deshalb eine einengende Auslegung der angegriffenen
Patentansprüche zugrunde gelegt werden, weil mit dieser die Schutzfähigkeit
eher bejaht werden könnte.
EPÜ Art. 138 Abs. 1; IntPatÜG Art. II § 6 Abs. 1; PatG (1981) § 21 Abs. 1
Eine "unangemessene Anspruchsbreite" füllt für sich gesehen einen der
gesetzlichen Nichtigkeitsgründe grundsätzlich nicht aus.
EPÜ Art. 56, PatG (1981) § 4
Eine von einem bestimmten Zweck oder Ergebnis losgelöste, letztlich nach
Belieben getroffene Auswahl eines engeren Bereichs aus einem größeren
ist für sich grundsätzlich nicht geeignet, eine erfinderische Leistung zu begründen.
BGH, Urt. v. 24. September 2003 - X ZR 7/00 - Bundespatentgericht
Der X. Zivilsenat des Bundesgerichtshofs hat auf die mündliche Verhandlung
vom 3. Juni 2003 durch den Vorsitzenden Richter Dr. Melullis und die Richter Prof.
Dr. Jestaedt, Scharen, Keukenschrijver und Asendorf

für Recht erkannt:
Auf die Berufung der Klägerin, die im übrigen zurückgewiesen wird, wird das Urteil des 4. Senats (Nichtigkeitssenats) des Bundespatentgerichts vom 12. Oktober 1999 abgeändert: Das europäische Patent 0 433 563 wird unter Abweisung der weitergehenden Klage mit Wirkung für das Hoheitsgebiet der Bundesrepublik Deutschland dadurch teilweise für nichtig erklärt, daß sein Patentanspruch 1 folgende Fassung erhält, auf die sich die Patentansprüche 2 und 3 zurückbeziehen: "1. Verfahren zur Herstellung einer Gummibahn mit folgenden Verfahrensschritten : - der noch ungehärteten Gummimasse wird vor der Vulkanisation eine Fraktion vulkanisierten, zerkleinerten Materials mit unregelmäßiger Grundstruktur in räumlich gleichmäßiger Verteilung beigemischt , die eine durch Siebanalyse ermittelbare Partikelgröße des Materials von 0,7 mm ± 0,1 mm in einer Menge von 1 – 4 Gew.%, bezogen auf das Gesamtmischungsgewicht, aufweist, - das so erhaltene Gemisch wird kalandriert - und anschließend ausvulkanisiert, - so daß die so hergestellte Gummibahn blasenfrei ist." Von den Kosten des Rechtsstreits tragen die Klägerin drei Viertel und die Beklagte ein Viertel.
Von Rechts wegen

Tatbestand:


Die Beklagte ist eingetragene Inhaberin des am 13. September 1990 unter Inanspruchnahme der Priorität einer deutschen Patentanmeldung vom 22. Dezember 1989 angemeldeten und mit Wirkung für die Bundesrepublik Deutschland erteilten europäischen Patents 0 433 563 (Streitpatents), das ein "Verfahren zur Herstellung einer blasenfreien, kalandrierten Gummibahn" betrifft und drei Patentansprüche umfaßt, die in der Verfahrenssprache Deutsch wie folgt lauten:
"1. Verfahren zur Herstellung einer blasenfreien, kalandrierten Gummibahn , in dem man der noch ungehärteten Gummimasse, vor der Vulkanisation, eine Fraktion vulkanisierten, zerkleinerten Materials mit unregelmäßiger Grundstruktur in räumlich gleichmäßiger Verteilung beimischt, wobei man eine durch Siebanalyse ermittelbare Partikelgröße des Materials von 0,7 mm ± 0,1 mm wählt bei einer Dosierung von 1 – 4 Gew.%, bezogen auf das Gesamtmischungsgewicht , und wobei man anschließend das Gemisch ausvulkanisiert.
2. Verfahren nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß man zusätzlich , unmittelbar vor der Vulkanisation, auf die Oberfläche der Gesamtmischung vulkanisiertes, zerkleinertes Material mit einer Korngröße von 20 – 80% der gewünschten Enddicke der Gummibahn gleichmäßig aufstreut in einer Menge zwischen 5 und 50 g/m2, und daß man anschließend mittels einer glatten Walze bei einem
Druck von 3 – 15 bar das aufgestreute Material bis zum Oberflächen -Niveau der Gummimasse eindrückt.
3. Verfahren nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, daß man als letzten Schritt vor der Vulkanisation die Oberfläche des Vulkanisates mit einer Prägestruktur versieht.“
Die Klägerin hat beantragt, das Streitpatent für nichtig zu erklären. Sie hat geltend gemacht, daß dessen Gegenstand nicht patentfähig sei, weil er durch den Stand der Technik, wie ihn insbesondere die US-Patentschrift 2.535.034 (Armstrong), die deutsche Patentschrift 36 23 795 (Rehau) und die Unterlagen der nach dem Gesetz der Alliierten Hohen Kommission Nr. 8 vom 20. Oktober 1949 (AHK 8) übergeleiteten, unter dem Aktenzeichen M 3872 XII/39a geführten deutschen Altpatentanmeldung vom 22. Juli 1941 (Michelin; Beschreibung vom 26.5.1952; Hinweis auf die Auslegung vom 30.10.1952) bildeten, vorweggenommen , jedenfalls aber für den Fachmann nahegelegt gewesen sei; sie hat sich zudem auf weitere Literaturstellen gestützt. Die Beklagte ist der Klage entgegengetreten ; das Bundespatentgericht hat sie abgewiesen.
Mit ihrer Berufung verfolgt die Klägerin ihr erstinstanzliches Klageziel weiter. Sie macht weiter sinngemäß geltend, daß die Erfindung nicht so deutlich offenbart sei, daß ein Fachmann sie ausführen könne. Die Beklagte tritt dem Rechtsmittel entgegen. Hilfsweise verteidigt sie das Streitpatent mit folgendem, hinsichtlich kleiner Versehen korrigiertem Patentanspruch 1, auf den sich die Patentansprüche 2 und 3 zurückbeziehen sollen:
"1. Verfahren zur Herstellung einer Gummibahn mit folgenden Verfahrensschritten : - der noch ungehärteten Gummimasse wird vor der Vulkanisation eine Fraktion vulkanisierten, zerkleinerten Materials mit unregelmäßiger Grundstruktur in räumlich gleichmäßiger Verteilung bei-
gemischt, die eine durch Siebanalyse ermittelbare Partikelgröße des Materials von 0,7 mm ± 0,1 mm in einer Menge von 1 – 4 Gew.%, bezogen auf das Gesamtmischungsgewicht, aufweist, - das so erhaltene Gemisch wird kalandriert - und anschließend ausvulkanisiert, - so daß die so hergestellte Gummibahn blasenfrei ist."
Die Klägerin sieht auch die hilfsweise verteidigte Fassung der Patentansprüche als nicht schutzfähig an.
Prof. Dr.-Ing. D. M. , hat im Auftrag des Senats ein schriftliches Gutachten erstellt, das er in der mündlichen Verhandlung erläutert und ergänzt hat.

Entscheidungsgründe:


I. Die zulässige Berufung führt zur Abänderung des angefochtenen Urteils und zur Nichtigerklärung des Streitpatents im Umfang seines Patentanspruchs 1 und der Unteransprüche in Rückbeziehung auf diesen, während sie ohne Erfolg bleibt, soweit die Beklagte das Streitpatent mit den Patentansprüchen nach Hilfsantrag verteidigt. Insoweit kann – was zu Lasten der Klägerin geht – der Senat nicht feststellen, daß der Gegenstand des Streitpatents nicht patentfähig ist (Art. II § 6 Abs. 1 Nr. 1 IntPatÜG; Art. 138 Abs. 1 Buchst. a; Art. 52 ff. EPÜ). Die in Rückbeziehung auf den nicht bestandsfähigen Patentanspruch 1 in der erteilten Fassung nicht verteidigten Patentansprüche 2 und 3 des Streitpatents werden in der Rückbeziehung auf den hilfsweise verteidigten Patentanspruch 1 von diesem mitgetragen. Durchgreifende Bedenken gegen die Ausführbarkeit der unter Schutz gestellten Gegenstände bestehen nicht (Art. II § 6 Nr. 2 IntPatÜG; Art. 138 Abs. 1 Buchst. b EPÜ); dies gilt sinngemäß auch für die hilfsweise verteidigten Patentansprüche.
II. 1. Das Streitpatent betrifft ein Verfahren zur Herstellung einer blasenfreien , kalandrierten Gummibahn. Ein auf eine solche Gummibahn gerichteter Sachanspruch ist im Streitpatent nicht enthalten. Danach ist die Gummibahn als solche zwar vom Schutz des Streitpatents als unmittelbares Verfahrenserzeugnis erfaßt (§ 9 Nr. 3 PatG i.V.m. Art. 64 EPÜ), sie ist dagegen nicht Gegenstand des Patents (vgl. Senat BGHZ 95, 295, 298 – borhaltige Stähle).
2. Das Streitpatent bezeichnet es als üblich, zur Herstellung von Elastomer -Bahnenwerkstoffen und von bahnenförmigen Dichtungsmaterialien im Kalandrierverfahren einen Rohling entsprechender Dicke herzustellen und diesen sodann einem kontinuierlichen Vulkanisationsprozeß zu unterziehen. Dabei entstehe jedoch kein blasenfreier Rohling, weil sich im Kalandrierverfahren vorgebildete Blasen in der Rohlingsbahn im Fertigerzeugnis nachteilig bemerkbar
machten; insbesondere träten Ausschuß und Fehlerstellen auf, die bei Flachdichtungen die Funktionsfähigkeit gefährdeten.
3. Durch das Streitpatent soll demgegenüber ein Verfahren zur Verfügung gestellt werden, mit dem ohne sonstige Qualitätsverluste blasenfreie kalandrierte Gummibahnen hergestellt werden können (vgl. Beschreibung S. 2 Z. 24 – 27).
4. a) Hierzu lehrt das Streitpatent ein Verfahren mit folgenden Merkmalen:
(1) Der noch ungehärteten Gummimasse wird beigemischt (1.1) eine Fraktion vulkanisierten Materials (1.2) in räumlich gleichmäßiger Verteilung (1.3) in einer Dosierung von 1 – 4 Gew.%, bezogen auf das Gesamtmischungsgewicht.
(2) Das beigemischte vulkanisierte Material (2.1) ist zerkleinert, (2.1.1)weist eine Partikelgröße von 0,7 mm ± 0,1 mm auf und (2.2) hat eine unregelmäßige Grundstruktur.
(3) Anschließend wird das Gemisch ausvulkanisiert.

b) Die Beschreibung des Streitpatents gibt erläuternd an, systematische Versuche hätten überraschenderweise ergeben, daß bei Einhaltung der in Patentanspruch 1 angegebenen Grenzen ein Optimum an Blasenfreiheit in der Elastomerbahn erreicht werde. Zerkleinertes Material mit unregelmäßiger Raumstruktur sei mühelos zu erreichen, wenn man vulkanisierte Teile wie Produktionsrückstände in einer Prallmühle vermahle.

c) Die Angabe, daß die Beimischung vor der Vulkanisierung erfolgt, enthält dabei keinen sachlichen Überschuß gegenüber der weiteren Angabe im Patentanspruch, daß das Gemisch anschließend ausvulkanisiert wird.

d) Das Kalandrieren stellt nach der Formulierung des Patentanspruchs 1 keinen eigenen Verfahrensschritt dar, es ist vielmehr lediglich als Eigenschaft oder Zustand ("kalandriert") des angestrebten Produkts formuliert. In welcher Form diesem die Eigenschaft des Kalandriertseins vermittelt wird, ergibt sich aus der Formulierung des Patentanspruchs nicht. Die Eigenschaft, in bestimmter Weise hergestellt zu sein, muß einem Verfahrenserzeugnis auch nicht notwendig anzusehen sein. Aus der Sicht des Fachmanns erscheint sie daher nur als ein Hinweis, mit dem nicht ein Herstellungsschritt, sondern ein Zustand des Verfahrenserzeugnisses kurz und prägnant umschrieben wird.
Dies zeigt zugleich, daß bei einem Patentanspruch, der wie hier auf ein Herstellungsverfahren gerichtet ist, Angaben, die sich auf Eigenschaften des mit dem Verfahren herzustellenden Erzeugnisses beziehen, aber selbst nicht als Verfahrensschritt formuliert sind, jedenfalls nicht notwendig und nicht ohne weiteres Einschränkungen des Gegenstands des Patentanspruchs dahin bedeuten, daß eine aus der Eigenschaft abzuleitende weitere, im Patentanspruch aber nicht als Verfahrensschritt genannte Maßnahme ihrerseits zum Gegenstand des Patentanspruchs gehört.
III. Entgegen der Auffassung der Klägerin ist die Erfindung im Streitpatent so deutlich und vollständig offenbart, daß ein Fachmann, als den der Senat in Übereinstimmung mit den Ausführungen des gerichtlichen Sachverständigen einen Hochschulingenieur der Fachrichtung Verfahrenstechnik mit Erfahrungen auf dem Gebiet der Kautschukverarbeitung ansieht, sie ausführen kann.
1. Die Klägerin hat ihre Auffassung im wesentlichen damit begründet, daß Patentanspruch 1 nach seiner Formulierung jede beliebige Gummimasse und
damit auch solche erfasse, bei denen Blasenbildung nicht auftrete. Das steht der Ausführbarkeit indessen schon deshalb nicht entgegen, weil auch bei derartigen Ausgangsmaterialien die Verfahrensschritte, die Gegenstand des Patentanspruchs sind, ausgeführt werden können; nur hierauf kann es aber nach der Formulierung des Patentanspruchs ankommen, nicht dagegen auf eine Sinnhaftigkeit der Anweisung bei allen denkbaren Ausführungsformen. Selbst wenn man dies anders sehen wollte, entstände bei der Anwendung des Verfahrens auf Gummimassen, bei denen Blasenbildung nicht auftritt, im übrigen ebenfalls eine blasenfreie Gummibahn.
2. Die Klägerin macht weiter geltend, nur einer der in der Beschreibung angegebenen Versuche führe mit den dort angegebenen Parametern zu einer blasenfreien Bahn. Hierauf kommt es indessen schon deshalb nicht an, weil es für die Bejahung der Ausführbarkeit ausreicht, wenn lediglich ein gangbarer Weg zum Ausführen der Erfindung offenbart ist (vgl. Senat BGHZ 147, 306, 316 ff. – Taxol).
3. Aus dem gleichen Grund geht auch das Argument der Klägerin fehl, es wären Angaben über die Druckverhältnisse und die Temperatur bei der Vulkanisation erforderlich gewesen, da Blasenbildung nur dann auftrete, wenn der Vulkanisationsprozeß bei geringem Druck ausgeübt werde. Darüber hinaus hat der gerichtliche Sachverständige insoweit bei seiner Anhörung zur Überzeugung des Senats ausgeführt, daß das Auffinden dieser Parameter von einem Anwender des patentgemäßen Verfahrens auch ohne nähere Hinweise in der Streitpatentschrift erwartet werden konnte.
4. Die schließlich von der Klägerin jedenfalls implizit vertretene Auffassung , Patentanspruch 1 müsse eine vollständige Lehre zum technischen Handeln aufweisen, ist, wie der Senat erst kürzlich ausgeführt hat, rechtlich nicht zutreffend. Die Angaben, die der Fachmann zur Ausführung der Erfindung benötigt, müssen nicht sämtlich im Patentanspruch enthalten sein; es genügt vielmehr, wenn sie sich aus dem Inhalt der Patentschrift insgesamt ergeben (Sen.Urt. v. 1.10.2002 – X ZR
112/99, GRUR 2003, 235 – Kupplungsvorrichtung II). Bei den in den Patentanspruch aufgenommenen Maßnahmen ist bei der Prüfung der ausführbaren Offenbarung deshalb nicht danach zu fragen, ob diese bei isolierter Betrachtung für sich als "hinreichend" gewertet werden können.
5. Daran, daß der Fachmann die in Patentanspruch 1 genannten Maßnahmen im Verfahrensgang vornehmen kann, bestehen auch nach dem in der mündlichen Verhandlung überzeugend näher erläuterten Gutachten des gerichtlichen Sachverständigen keine Zweifel.
6. Die von der Klägerin weiter angesprochene Anspruchsbreite bildet keinen Grund, das Streitpatent für nichtig zu erklären. Auch wenn die Patentansprüche über einen der Erfindung angemessenen Umfang hinausgehen sollten, füllt das für sich gesehen keinen der gesetzlichen Nichtigkeitsgründe aus (vgl. Busse, PatG 5. Aufl. 1999 § 34 PatG Rdn. 88). Sofern sich aus der Rechtsprechung insbesondere des House of Lords (GRUR Int. 1998, 412, 419 Biogen/Medeva; sogenannte "Biogen insuffiency"; vgl. auch Gerechtshof Den Haag BIE 1999, 394, 397) etwas anderes ergeben sollte, könnte der Senat für eine solche Auffassung keine Stütze in dem abschließenden Katalog der Nichtigkeitsgründe erkennen. In diesem Zusammenhang kommt es zudem darauf, wieweit die Ausführungsbeispiele zu blasenfreien Gummibahnen führen, schon deshalb nicht an, weil die Gummibahnen nicht Gegenstand des Patentanspruchs sind. Schließlich erscheint der Angriff aber auch sachlich nicht als berechtigt, weil nach den von der Klägerin nicht widerlegten Ausführungsbeispielen jedenfalls eines zu einer blasenfreien und mehrere zu deutlich blasenärmeren Bahnen führen.
IV. Der wie unter II. erläutert verstandene Patentanspruch 1 des Streitpatents in seiner erteilten Fassung ist gegenüber dem Stand der Technik nicht schutzfähig.
1. a) Der Prüfung der Schutzfähigkeit ist die in den Patentansprüchen unter Schutz gestellten Lehre zu unterziehen. Dabei bedarf es der Feststellung des Gegenstands der angegriffenen Patentansprüche nur in dem Umfang, wie dies zur Prüfung der Bestandsfähigkeit des Patents gegenüber den geltend gemachten Nichtigkeitsgründen erforderlich ist. Für diese Feststellung gelten die gleichen Grundsätze wie bei der Feststellung des Sinngehalts und bei der Auslegung des Patents im Verletzungsstreit (vgl. Sen.Urt. v. 7.11.2000, berichtigt am 9.1.2001 – X ZR 145/98, GRUR 2001, 232 – Brieflocher).

b) Grundlage für die Bestimmung der danach geschützten Lehre ist das Verständnis der Patentansprüche durch den maßgeblichen Fachmann. Erscheinen – auch unter Heranziehung von Beschreibung und Zeichnungen – Formulierungen in den Patentansprüchen als mehrdeutig, ist gleichwohl zu ermitteln, welche Vorstellungen der Fachmann mit ihnen verbindet. Dabei darf im Nichtigkeitsverfahren nicht etwa deshalb eine einengende Auslegung der angegriffenen Patentansprüche zugrunde gelegt werden, weil mit dieser die Schutzfähigkeit eher bejaht werden könnte.
2. Das Verfahren nach Patentanspruch 1 des Streitpatents in seiner erteilten Fassung ist allerdings neu; keine der Entgegenhaltungen offenbart ein Verfahren mit sämtlichen dort vorgesehenen Maßnahmen.

a) Die auf das Jahr 1941 zurückgehende Patentanmeldung M 3872 XII/39a (Michelin) betrifft ein Verfahren zur Aufarbeitung von Altkautschuk, der aus abgenutzten Erzeugnissen wie Reifen in großen Mengen anfällt. Nach dem dort gemachten Vorschlag werden einer vulkanisationsfertig vorliegenden Kautschukmischung polyedrisch gekörnte (vulkanisierte) Altkautschukteile einverleibt. Die Angabe, "die Mengenanteile der Körner und des Frischgemisches sind beliebig", stellt es dabei in das Belieben der Fachwelt, in welchen Mengen die Beimischung erfolgt, und erfaßt somit auch die Mengenangabe des Streitpatents. Dabei kann dahinstehen, ob dies in einer für die Prüfung auf Schutzfähigkeit gegenüber dem
Stand der Technik relevanten Weise geschieht, etwa als Offenbarung einer Bereichsangabe in der Form <100% und >0% (vgl. Sen.Urt. v. 7.12.1999 – X ZR 40/95, GRUR 2000, 591, 593 f. – Inkrustierungsinhibitoren), wogegen Bedenken geltend gemacht werden könnten, weil die Angabe, die Werte könnten beliebig gewählt werden, sich einer konkreten Bereichsangabe gerade enthält. Angaben zur Teilchengröße in der Entgegenhaltung fehlen ganz und sind, wie der gerichtliche Sachverständige auf Befragen in der mündlichen Verhandlung angegeben hat, dieser auch nicht zu entnehmen. Damit mag zwar der Gegenstand des Patentanspruchs 1 des Streitpatents unter die allgemeinere Lehre der Entgegenhaltung fallen; ein Neuheitshindernis stellt dies schon deshalb nicht dar, weil das Streitpatent eine zusätzliche Maßnahme vorsieht, die die Entgegenhaltung nicht offenbart.

b) Die auf eine Anmeldung aus dem Jahr 1946 zurückgehende USPatentschrift 2.535.034 (Armstrong) betrifft die Herstellung von Kautschukfolien und –platten ("sheets"). Sie hat sich zum Ziel gesetzt, die dabei auftretende Blasenbildung zu verhindern, ohne auf das Material während des Aushärtens hohe Drücke aufbringen zu müssen. Die Entgegenhaltung schlägt hierfür die Zugabe verschiedener Zusatzstoffe zum unvernetzten (d.h. noch nicht vulkanisierten) Kautschuk sowie bestimmte Temperatur- und Druckführungen vor. Das Material kann kalandriert werden und wird einer Aushärtung unterzogen. Ein Hinweis auf die Beimischung vulkanisierten Materials findet sich nicht; das haben auch das sachkundig besetzte Bundespatentgericht und der gerichtliche Sachverständige so gesehen. Damit sind die Merkmalsgruppen (1) und (2) nicht vorweggenommen.

c) Die deutsche Patentschrift 36 23 795 (Rehau) betrifft die Verwendung einer Fraktion gehärteter Partikel aus elastomerem Material als Beimischung zu Elastomeren vor deren Aushärtung. Dadurch sollen "definiert unruhige" Oberflächen von Elastomerprodukten erzeugt werden. Hierunter fällt, wie der gerichtliche Sachverständige in der mündlichen Verhandlung überzeugend angegeben hat, eine etwa auftretende Blasenbildung nicht. Die einzusetzenden Materialien umfassen
auch die Gummimasse und die Fraktion vulkanisierten Materials nach Patentanspruch 1 des Streitpatents. Das beizumischende Material weist dabei in teilweiser Übereinstimmung mit dem Streitpatent eine Partikelgröße von 0,1 mm bis 1 mm auf. Das Ausgangsmaterial wird im Lauf des Herstellungsverfahrens einer Härtung unterzogen (Beschreibung Sp. 3 Z. 55 f.); von diesem Begriff ist, wie der gerichtliche Sachverständige in der mündlichen Verhandlung bestätigt hat, auch das Ausvulkanisieren erfaßt. Damit nimmt diese Entgegenhaltung jedenfalls die Merkmale (1), (1.1), (2), (2.1.1) und (3) vorweg. Die Anteile betragen jedoch abweichend vom Gegenstand des Patentanspruchs 1 des Streitpatents 5 bis 60, bevorzugt 20 bis 40, Teile von 100 Teilen und liegen daher außerhalb des in Merkmal (1.3) des Patentanspruchs 1 des Streitpatents genannten Bereichs; daß die Angabe hier anders als im Streitpatent nicht auf das Gewicht, sondern auf das Volumen abstellt, spielt wegen des nahezu gleichen spezifischen Gewichts der Materialien nach den überzeugenden Angaben des gerichtlichen Sachverständigen im Ergebnis keine Rolle. Dies schließt es aus, Patentanspruch 1 des Streitpatents als durch die Entgegenhaltung neuheitsschädlich getroffen anzusehen.

d) Der sonst noch genannte Stand der Technik liegt weiter ab und kann die Neuheit der in Patentanspruch 1 des Streitpatents unter Schutz gestellten Lehre nicht in Frage stellen.
3. Bei Anlegung der oben genannten Maßstäbe erfaßt Patentanspruch 1 selbst dann, wenn man alle in ihm enthaltenen Angaben als Lösungsmerkmale verstehen wollte, Ausführungsformen, die durch den Stand der Technik jedenfalls nahegelegt sind. Damit beruht er nicht auf erfinderischer Tätigkeit (Art. 54, 56 EPÜ).

a) Der Formulierung in Patentanspruch 1 des Streitpatents läßt sich eine exakte Eingrenzung des Begriffs "kalandriert" nicht entnehmen. Die Anhörung des gerichtlichen Sachverständigen hat ergeben, daß dieser Begriff auch so verstanden werden kann, daß er nicht nur das Kalandrieren als einzigen Arbeitsschritt zur Ausbildung der Bahnform, sondern als weitere Alternative auch ein Extrudieren mit
anschließendem Glattwalzen umfaßt. Nach den überzeugenden Ausführungen des gerichtlichen Sachverständigen wird das (reine) Kalandrierverfahren vor allem bei der Herstellung breiterer Gummibahnen eingesetzt, während das Extrudierverfahren mit anschließendem Glattwalzen (das der gerichtliche Sachverständige zunächst ebenfalls, nach näherer Diskussion mit den Parteien und dem Gericht aber im weiteren Verlauf seiner Anhörung nicht mehr, dem Kalandrieren zugeordnet hat) bevorzugt bei der Erzeugung schmalerer Gummistreifen in Betracht kommt. Daß die Ausführungsbeispiele des Streitpatents durchwegs ein Kalandrieren im engeren Sinn, d.h. nicht das Extrudieren mit nachfolgendem Walzen, betreffen, führt schon wegen ihres Beispielcharakters in den Augen des Fachmanns nicht zu einer Festlegung auf ein engeres Verständnis. Dieses aus der Sicht des Fachmanns unsichere Verständnis des "Kalandriertseins" (s. oben II.4.d) legte es selbst unter Berücksichtigung des weiteren Umstands, daß die Gefahr der Blasenbildung gerade bei einem Kalandrieren im engeren Sinn bestand, für ihn jedenfalls nicht nahe, darin unter Außerachtlassen der für eine Verfahrensmaßnahme ungewöhnlichen sprachlichen Einkleidung einen konkreten Verfahrensschritt , insbesondere mehr als das Vorhandensein einer breit ausgewalzten, dünnen Kautschukbahn zu sehen, wie sie auch mittels eines Extrudier- und Walzverfahrens erzeugt werden kann.

b) Patentanspruch 1 bezieht somit jedenfalls auch die nach den unwidersprochen gebliebenen und für den Senat überzeugenden Ausführungen des gerichtlichen Sachverständigen am Prioritätstag des Streitpatents bereits bekannte Kombination von Extrusion mit nachfolgendem Glattwalzen ein. Auch wenn dabei die Beifügung von Körnchen zur Herstellung der Blasenfreiheit schon deshalb nicht erforderlich ist, weil bei einem solchen Verfahren nach den überzeugenden Ausführungen des gerichtlichen Sachverständigen eine Blasenbildung nicht auftritt, kam diese Maßnahme aus der Sicht des Fachmanns aber etwa zur Herstellung von unruhigen Oberflächen, wie dies die deutsche Patentschrift 36 23 795 beschreibt, in Betracht. Daß die im Streitpatent unter Schutz gestellten Parameter von den in dieser deutschen Patentschrift genannten abweichen, läßt vor dem Hintergrund,
daß es nach dem unter II. erläuterten Verständnis des Patentanspruchs 1 des Streitpatents in seiner erteilten Fassung auf den Zweck der Beimischung nicht ankommt, die Annahme einer erfinderischen Tätigkeit nicht zu. Eine von einem bestimmten Zweck oder Ergebnis losgelöste, letztlich nach Belieben getroffene Auswahl eines engeren Bereichs aus einem größeren ist für sich nämlich grundsätzlich nicht geeignet, eine erfinderische Leistung zu begründen.

c) Dabei kommt es notwendigerweise schon auf Grund der Beliebigkeit der Maßnahme nicht darauf an, ob der Fachmann Anlaß hatte, diese vorzunehmen. Der insbesondere in der Praxis des Europäischen Patentamts entwickelte sogenannte "could-would-test" (vgl. u.a. Schulte, PatG, 6. Aufl. 2001, § 4 Rdn. 62; Benkard, EPÜ, 2002, Art. 56 Rdn. 60; Kroher in Singer/Stauder, EPÜ, 2. Auflage 2000, Art. 56 Rdn. 58 ff.; White, C.I.P.A. Guide to the Patents Acts. 5th ed., 2001, Rdn. 3.33, jeweils m.w.N.) mag vielfach für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit wertvolle Fingerzeige geben. Er kann aber in solchen Fällen nicht weiterführen, in denen – wie hier – dem Fachmann eine beliebige Auswahl an Möglichkeiten zur Verfügung stand; Kriterien für eine Vorzugswürdigkeit einer bestimmten Alternative aber fehlen.

d) Bei der gleichmäßigen Verteilung und der unregelmäßigen Grundstruktur des beizufügenden Materials handelt es sich ersichtlich um Trivialitäten, die sich mehr oder weniger zwangsläufig oder nach Belieben ergeben. Die schließlich noch im Patentanspruch 1 des erteilten Patents aufgeführte Maßnahme des anschließenden Ausvulkanisierens ist eine Selbstverständlichkeit.
V. Der Senat kann demgegenüber nicht feststellen, daß das in Patentanspruch 1 des Streitpatents in seiner hilfsweise verteidigten Fassung unter Schutz gestellte Verfahren gegenüber dem Stand der Technik nicht patentfähig ist. Insoweit sprechen vielmehr gewichtige Argumente für das Vorliegen einer erfinderischen Leistung. Gegen seine urspüngliche Offenbarung bestehen keine Bedenken; auch
ist er durch das erteilte Patent gedeckt, die Patentinhaberin konnte sich daher auf ihn zurückziehen.
1. Diese Fassung unterscheidet sich von der des erteilten Patents dadurch , daß sie deren weitere Angaben zu Merkmalen der anspruchsgemäßen Problemlösung macht. Sie enthält den weiteren Verfahrensschritt des Kalandrierens des Gemischs vor dem Ausvulkanisieren sowie eine Festlegung dahin, daß das Verfahrenserzeugnis, die Gummibahn, infolge der Durchführung des Verfahrens blasenfrei ist. Mit der Formulierung "so daß" im Zusammenhang mit der Beschreibung des durch das patentgemäße Verfahren zu erhaltenden Erzeugnisses wird zum Ausdruck gebracht, daß das Erzeugnis maßgeblich zumindest auch auf diesen Maßnahmen beruhen muß, d.h., daß die weiteren Maßnahmen jedenfalls im Sinn nicht hinwegzudenkender Bedingungen für die Blasenfreiheit (mit)ursächlich sein müssen. Bestärkt wird dies dadurch, daß auch das Kalandrieren als Verfahrensschritt ausdrücklich in das geschützte Verfahren einbezogen wird. Da diese Maßnahme – in ihrem engeren Verständnis – nach den überzeugenden Ausführungen des gerichtlichen Sachverständigen bei seiner Anhörung im besonderen Maß die Gefahr von Gaseinschlüssen mit sich bringt, unterstreicht ihre Einbeziehung die kausale Verknüpfung auch dieser vorgeschlagenen Maßnahme mit den Eigenschaften des herzustellenden Erzeugnisses.
2. Der Gegenstand des hilfsweise verteidigten Patentanspruchs 1 ist neu, wie sich schon aus den Ausführungen zu Patentanspruch 1 des Streitpatents in seiner verteidigten Fassung ergibt.
3. Für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit sieht der Senat als nächstkommenden Stand der Technik die deutsche Patentschrift 36 23 795 an, die sich zwar ein anderes Ziel gesetzt hat als das Streitpatent, aber die meisten merkmalsmäßigen Übereinstimmungen mit diesem aufweist. Für die Dosierungsangabe in Merkmal (1.3) läßt sich ein Naheliegen nicht feststellen. Insbesondere war aus der Sicht des Fachmanns ein Grund dafür, den in der Entgegenhaltung
genannten Mengenbereich zu unterschreiten, nicht zu erkennen. Die danach bevorzugten Werte lagen am anderen Ende des offenbarten Bereichs. Für eine Eignung der Zugabe zur Vermeidung einer Blasenbildung ist der Entgegenhaltung für den hier interessierenden Wertebereich nichts zu entnehmen; sie ist dort überhaupt nicht angesprochen. Auch dem Stand der Technik im übrigen sind zielführende Hinweise nicht zu entnehmen. Für den Fachmann ergab sich damit keinerlei Hinweis auf die für die Verhinderung einer Blasenbildung geeigneten Maßnahmen. Da die Zugabe der vulkanisierten Teile nach der deutschen Patentschrift 36 23 795 einem ganz anderen Zweck dient, hatte der Fachmann keinen Anlaß, sich darüber Gedanken zu machen, ob er mit der – gegenüber dem unteren Grenzwert allerdings relativ geringen – Modifikation der Dosierung gegenüber dieser Entgegenhaltung eine Beeinflussung der Blasenbildung erreichen konnte. Damit fehlte es zugleich an einer Anregung, die dort offenbarten Werte mit der Zielrichtung der Blasenfreiheit zu ändern.
Die US-Patentschrift 2.535.034 geht zur Vermeidung der Blasenbildung einen ganz anderen Weg und sieht schon eine Beimischung vulkanisierten Materials nicht vor.
Der allgemeinen Angabe in der Michelin-Anmeldung, man könne – zur Wiederverwendung von Altkautschuk – Beimischungen in beliebiger Menge vornehmen, konnte der Fachmann, wenn er vor das Problem der Vermeidung der Blasenbildung gestellt war, ebenfalls keine Anregung entnehmen, die Dosierung der Beimischung gegenüber dem Rehau-Patent zu diesem Zweck auf bestimmte Werte zu konzentrieren. Die Entgegenhaltung enthält hierzu keinen Hinweis.
Gesichtspunkte, die bei dem hilfsweise verteidigten Patentanspruch 1 gleichwohl eine Verneinung der erfinderischen Tätigkeit rechtfertigen könnten, sind nicht hervorgetreten.
VI. Die Kostenentscheidung beruht auf § 121 Abs. 2 PatG i.V.m. § 91 ZPO.
Melullis Jestaedt Scharen
Keukenschrijver Asendorf
25
Dem Fachmann standen verschiedene Atmosphären zur Verfügung, in denen er das Aufschäumen vornehmen konnte. Zunächst bot sich dafür die atmosphärische Luft an, die etwa von Flückiger (K1 und K4) verwendet worden ist und, wie der gerichtliche Sachverständige zur Überzeugung des Senats ausgeführt hat, trotz des an sich nicht ganz unproblematischen Stickstoffanteils bei den den Schaum bildenden Luftmengen unkritisch war; dies entspricht auch den Ausführungen von Flückiger (K1) sowie von Sigg, der allerdings die AirBlock -Technik angewandt und nicht mit Mikroschaum verödet hat (Therapeutische Umschau 1949, 127, 130 - Anl. K12). Daneben kamen andere Gase für die Atmosphäre in Betracht, vor allem das bekannte, gut verfügbare und auf Grund seiner Eigenschaften völlig unproblematische Kohlenstoffdioxid (Kohlendioxid ). Aber auch eine Sauerstoffatmosphäre musste dem Fachmann auf Grund der Eigenschaften des Sauerstoffs als geeignet erscheinen, wenngleich sich nicht ohne weiteres aufdrängen. Gleiches galt für Atmosphären aus Gasgemischen , z. B. aus Sauerstoff und Kohlendioxid, aber auch aus Sauerstoff und anderen physiologischen Gasen. Wie sich aus den Bekundungen des gerichtlichen Sachverständigen ergibt, ist die Auswahl der Gasatmosphäre nach dem Beispiel 1 des Streitpatents, aus dem der verteidigte Patentanspruch 1 für einen Ausschnitt Schutz beansprucht, damit letztlich nahezu völlig willkürlich und beliebig möglich. Wie der Senat bereits für die Bereichsauswahl entschieden hat, kann die willkürliche Auswahl aus einem größeren Bereich - anders als die gezielte Auswahl zum Erreichen eines bestimmten Ergebnisses - das Kriterium des Naheliegens erfüllen (BGHZ 156, 179 - blasenfreie Gummibahn I; Sen.Urt. v. 30.3.2004 - X ZR 199/00, im Druck nicht veröffentlicht), denn einen Rechtssatz, dass nur die Lösungsalternative, die der Fachmann voraussichtlich zunächst ausprobieren würde, naheliegend ist, gibt es nicht (s. nur Sen. BGHZ 133, 57, 65 - Rauchgasklappe; Sen.Urt. v. 18.2.1997 - X ZR 25/95, bei Bausch, Nichtigkeitsrechtsprechung in Patentsachen, Bd. 1, S. 445, 452 f. - Zerstäubervorrichtung m.w.N.; v. 26.7.2001 - X ZR 93/95, bei Bausch, Nichtigkeitsrechtsprechung in Patentsachen, Bd. 3, S. 119, 127, insoweit in Mitt. 2002, 16 - Filtereinheit nicht abgedruckt). Kommen für den Fachmann Alternativen in Betracht , können daher mehrere von ihnen nahliegend sein (vgl. Sen.Urt. v. 6.5.2003 - X ZR 113/00, im Druck nicht veröffentlicht). So verhält es sich auch hier. In welcher Atmosphäre das Aufschäumen vorgenommen wird, ist, solange ein physiologisch ausreichend verträgliches Gas zum Einsatz kommt, völlig gleichgültig. Die Auswahl des Gases ist in diesem Rahmen beliebig. Dass gegen eines der von Patentanspruch 1 in seiner verteidigten Fassung erfassten Atmosphären von der Anwendbarkeit her Bedenken bestehen konnten, erscheint ausgeschlossen und trifft nicht einmal für Luft zu, wie der gerichtliche Sachverständige zur Überzeugung des Senats bekundet hat. Auf dieser Grundlage begründet die Vorgabe der Atmosphäre im verteidigten Patentanspruch 1 eine erfinderische Leistung nicht.

Tenor

Auf die Berufung der Beklagten wird das am 23. Januar 2013 verkündete Urteil des 1. Senats (Nichtigkeitssenats) des Bundespatentgerichts aufgehoben.

Die Sache wird zu neuer Verhandlung und Entscheidung, auch über die Kosten der Berufung, an das Patentgericht zurückverwiesen.

Von Rechts wegen

Tatbestand

1

Die Beklagte ist Inhaberin des am 20. März 2001 unter Inanspruchnahme einer britischen Priorität vom 15. April 2000 angemeldeten und mit Wirkung für die Bundesrepublik Deutschland erteilten europäischen Patents 1 275 192.

2

Patentanspruch 1 lautet:

"A machine for the manufacture of elements (8) from strip stock, the elements (8) in use being stacked to provide an assembly of stacked elements (8) for an electrical motor, each element (8) including body (10) and pole (12) portions which are integrally formed, the machine including a die assembly including a first die member (22) for providing by punching at least parts of the body portions (10) of each element and a second die member (32) for providing by punching, the pole portions (12) of each element (8), and characterised in that the body and pole die members (22, 32) are relatively moveable between successive punching operations when the body and pole portions (10, 12) of the elements (8) are provided, whereby incremental adjustment of the position of the second die member (32) relative to the first die member (22) is effected so that whilst each of the body portions (10) of the elements (8) is provided along a common centre line, the pole portion (12) of each of the successive elements (8) is incrementally offset relative to the pole portion (12) of each of the respective previous elements (8) with respect to the said common centre line of the body portion (10)."

3

Die Klägerinnen machen geltend, der Gegenstand des Streitpatents sei unzulässig erweitert und nicht patentfähig. Die Beklagte hat das Streitpatent wie erteilt und hilfsweise mit mehreren geänderten Anspruchssätzen verteidigt.

4

Das Patentgericht hat das Streitpatent für nichtig erklärt.

5

Hiergegen richtet sich die Berufung der Beklagten, die weiterhin die Abweisung der Klage erstrebt.

Entscheidungsgründe

6

Die zulässige Berufung führt zur Aufhebung des angefochtenen Urteils und zur Zurückverweisung der Sache an das Patentgericht zur Prüfung der Patentfähigkeit des Gegenstands des Streitpatents. Die Annahme des Patentgerichts, mit dem Streitpatent sei ein "Aliud" gegenüber der Anmeldung unter Schutz gestellt worden, hält der Nachprüfung im Berufungsverfahren nicht stand.

7

I. Das Streitpatent betrifft eine Vorrichtung zum Herstellen von Elementen aus bandförmigem Material, wobei die Elemente im Gebrauch aufeinander gestapelt werden, um eine Anordnung von gestapelten Elementen für eine elektrische Maschine zu bilden. Eine elektrische Maschine mit ausgeprägten Polen ist, wie das Patentgericht ausgeführt hat, unter dem Fachbegriff Schenkelpolmaschine bekannt. Für Käfig- und Drehstromwicklungen ist es üblich, zur Geräusch- und Oberwellendämpfung die Nuten zu schrägen. Die Einzelbleche werden gegeneinander versetzt, so dass Nuten und Leiter wendelförmig verlaufen, gegebenenfalls auch abschnittsweise mit unterschiedlicher Schrägungsrichtung, so dass sich eine als Winkel- oder Pfeilform bezeichnete Form ergibt. Auch nach dem Streitpatent sollen die Polabschnitte winkelförmig geschrägt werden, die Grundkörper hingegen unverändert bleiben, wie in (der nachfolgend mit Figur 1 wiedergegebenen) Figur 2 des Streitpatents gezeigt.

Abbildung

8

Dazu müssen im Stand der Technik entweder beide Teile einzeln gefertigt und beispielsweise durch Schweißen verbunden werden oder es ist für jedes Blech eine gesonderte Form zu stanzen, was eine große Zahl verschiedener Stanzwerkzeuge erfordert. Dem Streitpatent liegt die Aufgabe zugrunde, einen Rotor mit dem gewünschten Winkelprofil einfacher herzustellen. Erfindungsgemäß wird dies durch zwei Stanzwerkzeuge erreicht, die schrittweise (inkrementell) gegeneinander bewegt werden und so eine sukzessive Verschiebung des Polabschnitts zum Grundkörper bewirken.

9

Das Patentgericht hat Patentanspruch 1 wie folgt in Merkmale gegliedert:

1.1 Vorrichtung zum Herstellen von Elementen

1.2 aus bandförmigem Material,

1.3 wobei die Elemente im Gebrauch aufeinandergestapelt werden, um eine Anordnung von gestapelten Elementen für eine elektrische Maschine zu bilden,

1.4 wobei jedes Element Grundkörper und Polabschnitte aufweist, die integral ausgebildet sind,

2. wobei die Maschine eine Stanzanordnung aufweist,

2.1 die mit einem ersten Stanzelement versehen ist, zum Bereitstellen durch Ausstanzen zumindest von Teilen der Grundkörperabschnitte eines jeden Elements,

2.2 und ein zweites Stanzelement zum Bereitstellen durch Ausstanzen der Polabschnitte eines jeden Elements, und dadurch gekennzeichnet,

3.1 dass die Stanzelemente für Grundkörper und Pole relativ zueinander bewegbar sind, zwischen aufeinanderfolgenden Stanzvorgängen,

3.2 wenn die Grundkörper- und Polabschnitte der Elemente gebildet werden,

4. wobei eine schrittweise Einstellung der Position des zweiten Stanzelements relativ zu dem ersten Stanzelement so ausgeführt wird,

4.1 dass während jeder der Grundkörperabschnitte der Elemente entlang einer gemeinsamen Mittellinie gebildet wird,

4.2 der Polabschnitt eines jeden der aufeinanderfolgenden Elemente schrittweise relativ zu dem Polabschnitt eines jeden entsprechenden vorangehenden Elements in Bezug auf die genannte gemeinsame Mittellinie des Grundkörperabschnitts versetzt ist.

10

II. Das Patentgericht hat in diesem Gegenstand eine unzulässige Erweiterung der Ursprungsoffenbarung gesehen und dies im Wesentlichen wie folgt begründet:

11

Der Anspruch stütze sich auf Anspruch 11 der Anmeldung, wobei

- die Merkmale 1.2 bis 1.4 neu hinzugekommen seien,

- in Merkmal 3.1 der zweite Halbsatz neu hinzugekommen sei,

- in den Merkmalen 4 und 4.2 "schrittweise" ergänzt worden sei,

- der auf Rotorelemente beschränkte Anspruch 11 auf Elemente verallgemeinert worden sei,

- die Zuordnung der Grundkörperabschnitte und der Polabschnitte zu den Stanzelementen nach Merkmalen 2.1 und 2.2 vertauscht worden sei,

- nach diesen Merkmalen zumindest Teile der Grundkörperabschnitte und die Polabschnitte (insgesamt) ausgestanzt würden, während es nach Anspruch 11 der Anmeldung umgekehrt sei,

- aus der Mittellinie des zugehörigen Grundkörperabschnitts eine gemeinsame Mittellinie des Grundkörperabschnitts geworden sei.

12

Während sich die ersten drei Abweichungen von Anspruch 11 der Anmeldung aus den Ursprungsunterlagen ableiten ließen und die vierte als zulässige Verallgemeinerung angesehen werden könne, seien die weiteren Änderungen nicht mehr zulässig. Entgegen der Auffassung der Patentinhaberin handele es sich nicht um einen offensichtlichen Fehler in der Formulierung des Patentanspruchs, der berichtigt werden könne. Anspruch 1 sei in sich schlüssig und lasse keine Widersprüche erkennen. Die von der Beklagten gesehenen Widersprüche zur Beschreibung und zu den Zeichnungen könnten nur im Rahmen der Auslegung berücksichtigt werden.

13

Hierzu hat das Patentgericht ausgeführt, Patentanspruch 1 lasse offen, welches Stanzelement stationär und welches beweglich sei; beansprucht sei nur die Relativbewegung. In den Merkmalen 4.1 und 4.2 spreche der Anspruch von einer gemeinsamen Mittellinie als Bezugslinie für die Bewegung. In den ursprünglichen Unterlagen werde die Mittellinie auf den Grundkörperabschnitt bezogen. Werde die Mittellinie aber auf das Blechband oder die Stanzanlage bezogen, wären das erste Stanzelement und die Grundkörperabschnitte stationär und folglich die zweiten Stanzelemente und die Polabschnitte beweglich angeordnet, was ein Aliud zu der ursprünglich offenbarten und in den Figuren dargestellten Anlage darstelle. Der Argumentation der Klägerinnen folgend, die in der beanspruchten gemeinsamen Mittellinie des Grundkörperabschnitts etwas anderes sähen als in der ursprünglich offenbarten Mittellinie des zugehörigen Grundkörperabschnitts, sei als mit dem Streitpatent beansprucht eine Anlage anzusehen, bei der die Grundkörperabschnitte beim Ausstanzen auf einer nunmehr gemeinsamen Mittellinie lägen und das zugehörige Stanzwerkzeug folglich stationär sei. Dass sich die Beschreibung und die Ausführungsbeispiele ausschließlich auf eine Anlage mit einem stationären Stanzwerkzeug für die Polabschnitte und einem beweglichen Stanzwerkzeug für die Grundkörperabschnitte bezögen, könne den Sinngehalt der Patentansprüche nicht in ihr Gegenteil verkehren. Eine Auslegung entgegen dem Wortlaut (im Sinne einer Auslegung entgegen dem Sinngehalt) der Patentansprüche sei nicht zulässig.

14

III. Diese Beurteilung ist nicht frei von Rechtsfehlern. Bei zutreffender Auslegung des Patentanspruchs 1 enthält dieser nicht die vom Patentgericht angenommenen Abweichungen vom Offenbarungsgehalt der Anmeldung, und entsprechendes gilt für den Verfahrensanspruch 7.

15

1. Zu Recht rügt die Berufung, dass es das Patentgericht unterlassen hat, Patentanspruch 1 zunächst unter Heranziehung der Beschreibung und der Zeichnungen auszulegen, bevor es sich der Frage zuwandte, ob der Gegenstand des Streitpatents, der als das Ergebnis der Auslegung zutage tritt, in den ursprünglichen Unterlagen als die angemeldete Erfindung oder als dieser zugehörig offenbart ist.

16

Nach der ständigen Rechtsprechung des Bundesgerichtshofs ist die Auslegung des Patentanspruchs stets geboten und darf auch dann nicht unterbleiben, wenn der Wortlaut des Anspruchs eindeutig zu sein scheint (s. nur BGH, Urteil vom 29. April 1986 - X ZR 28/85, BGHZ 98, 12, 18 - Formstein; Urteil vom 12. März 2002 - X ZR 168/00, BGHZ 150, 149, 153 - Schneidmesser I; Beschluss vom 17. April 2007 - X ZB 9/06, BGHZ 172, 108 - Informationsübermittlungsverfahren I; Urteil vom 17. Juli 2012 - X ZR 117/11, BGHZ 194, 107, Rn. 27 - Polymerschaum I). Denn die Beschreibung des Patents kann Begriffe eigenständig definieren und insoweit ein "patenteigenes Lexikon" darstellen (BGH, Urteil vom 2. März 1999 - X ZR 85/96, GRUR 1999, 909 - Spannschraube). Auch der Grundsatz, dass bei Widersprüchen zwischen Anspruch und Beschreibung der Anspruch Vorrang genießt, weil dieser und nicht die Beschreibung den geschützten Gegenstand definiert und damit auch begrenzt (BGH, Urteil vom 10. Mai 2011 - X ZR 16/09, BGHZ 189, 330, Rn. 23 - Okklusionsvorrichtung), schließt nicht aus, dass sich aus der Beschreibung und den Zeichnungen ein Verständnis des Patentanspruchs ergibt, das von demjenigen abweicht, das der bloße Wortlaut des Anspruchs vermittelt. Funktion der Beschreibung ist es, die geschützte Erfindung zu erläutern. Im Zweifel ist daher ein Verständnis der Beschreibung und des Anspruchs geboten, das beide Teile der Patentschrift nicht in Widerspruch zueinander bringt, sondern sie als aufeinander bezogene Teile der dem Fachmann mit dem Patent zur Verfügung gestellten technischen Lehre als eines sinnvollen Ganzen versteht. Nur wenn und soweit dies nicht möglich ist, ist der Schluss gerechtfertigt, dass Teile der Beschreibung zur Auslegung nicht herangezogen werden dürfen. Eine Auslegung des Patentanspruchs, die zur Folge hätte, dass keines der in der Patentschrift geschilderten Ausführungsbeispiele vom Gegenstand des Patents erfasst würde, kommt deshalb nur dann in Betracht, wenn andere Auslegungsmöglichkeiten, die zumindest zur Einbeziehung eines Teils der Ausführungsbeispiele führen, zwingend ausscheiden oder wenn sich aus dem Patentanspruch hinreichend deutliche Anhaltspunkte dafür entnehmen lassen, dass tatsächlich etwas beansprucht wird, das so weitgehend von der Beschreibung abweicht (BGH, Urteil vom 14. Oktober 2014 - X ZR 35/11, GRUR 2015, 159, Rn. 26 - Zugriffsrechte).

17

Der Inhalt der Ursprungsunterlagen oder der Veröffentlichung der Anmeldung bleibt bei der Auslegung außer Betracht. Weder darf der Patentanspruch - zur Vermeidung einer unzulässigen Erweiterung - nach Maßgabe des ursprünglich Offenbarten ausgelegt werden (BGHZ 194, 107, Rn. 28 - Polymerschaum I), noch darf umgekehrt sein Sinngehalt dadurch ermittelt werden, dass dem Wortlaut des Patentanspruchs abweichende Formulierungen der Anmeldung gegenübergestellt werden. Allenfalls dann, wenn zweifelhaft bleibt, ob sich Patentanspruch und Beschreibung sinnvoll zueinander in Beziehung setzen lassen, darf die "Anspruchsgeschichte" zur weiteren Klärung der Frage herangezogen werden, ob mit dem Anspruch ein Gegenstand unter Schutz gestellt worden ist, der von dem in der Beschreibung offenbarten abweicht oder hinter diesem zurückbleibt (BGHZ 189, 330, Rn. 25 - Okklusionsvorrichtung; BGHZ 194, 107, Rn. 28 - Polymerschaum I).

18

2. Unter Berücksichtigung dieser Grundsätze ergibt sich im Streitfall, dass die Merkmale 2.1 und 2.2 abweichend vom Wortlaut des Anspruchs dahin zu lesen sind, dass mit dem ersten Stanzelement zumindest Teile der Polabschnitte eines jeden Elements und mit dem zweiten Stanzelement die Grundkörperabschnitte eines jeden Elements durch Ausstanzen bereitgestellt werden.

19

a) Mit der Erfindung soll, so heißt es im allgemeinen Teil der Beschreibung, eine Möglichkeit bereitgestellt werden, auf einfache Weise Rotorelemente mit Polabschnitten (Polköpfen) herzustellen, die um unterschiedliche Abstände zu einer Mittellinie des Grundkörperabschnitts (Polschafts) versetzt sind (Abs. 12 der Beschreibung). Bevorzugt ist dabei der vom ersten Stanzelement hergestellte Teil des Polabschnitts derjenige, der allen Rotorelementen (scil. unabhängig vom Ausmaß der Versetzung von der Mittellinie) gemeinsam ist (Abs. 13), d.h. der Polabschnitt wird vom ersten Stanzelement nur teilweise ausgestanzt, während der Rest des Materials beim nachfolgenden Ausstanzen des Grundkörperabschnitts weggenommen wird.

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Dies wird im Folgenden unter Bezugnahme auf die Zeichnungen, von denen die nachfolgend wiedergegebene Figur 4a wie die Figuren 5a und 6a Ansichten einer erfindungsgemäßen Vorrichtung darstellen (Abs. 17), näher erläutert.

Abbildung

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Danach ist auf einer Basisplatte 20 ein erstes ortsfestes Stanzelement (die member) 22 und benachbart zu diesem ein zweites bewegliches Stanzelement 32 angeordnet (Abs. 22). Das Stanzelement 22 weist zwei Stanzöffnungen 24a und 24b auf, von denen jede einer Fläche entspricht, die an einen Teil der Umfangslinie des Polabschnitts angrenzt (Abs. 23). Das bewegliche Stanzelement 32 weist Stanzöffnungen 34a und 34b auf, von denen jede einer Fläche entspricht, die an die (Längs-)Seite des Grundkörperabschnitts angrenzt, sowie eine sich dazwischen erstreckende dritte Stanzöffnung 35 (Abs. 24). Unter Ausnutzung dieser Stanzöffnungen werden mittels nicht dargestellter Stanzen die Rotorelemente ausgestanzt (Abs. 27 ff.), indem in Position B zunächst die Polabschnitte teilweise ausgestanzt werden (Abs. 28) und in Position C die Grundkörperabschnitte gestanzt werden (Abs. 29), so dass auf diese Weise mit dem Ausstanzen des Grundkörperabschnitts mittels der Stanzen (punch members) 64a und 64b und einer einteilig mit diesen ausgebildeten dritten Stanze 65 gleichzeitig das Ausstanzen der Polabschnitte vollendet wird und in Position D ein vollständiges Rotorelement bereitsteht (Abs. 30). Die Beschreibung erläutert weiter, es verstehe sich, dass die Stanzen beider Stanzelemente 22, 32 gleichzeitig betätigt würden. Im Anschluss an jeden Stanzvorgang werde ein Antriebsmittel 36 betätigt, um das Stanzelement 32 inkrementell in einer Richtung zu versetzen und damit einen Versatz des Polabschnittabschnitts von der Mittellinie des Grundkörperabschnitts zu erzeugen (Abs. 32).

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b) Mit dieser Darstellung des erfindungsgemäßen Verfahrens und einer hierfür geeigneten Vorrichtung steht Patentanspruch 1 (und ebenso der Verfahrensanspruch 7) auf den ersten Blick nicht in Einklang. Denn nach Merkmal 2.1 scheint das (feststehende) erste Stanzelement zum Ausstanzen (zumindest) von Teilen des Grundkörperabschnitts und das (bewegliche) zweite Stanzelement zum Ausstanzen der Polabschnitte bestimmt zu sein. Aus dem Gesamtinhalt der Beschreibung und den weiteren Patentansprüchen 2 bis 6 ergibt sich jedoch, dass hierbei Grundkörper- und Polabschnitte vertauscht worden sind und die Merkmalsgruppe 2 daher so zu lesen ist, dass die Maschine eine Stanzanordnung aufweist, die (2.1) mit einem ersten Stanzelement zum Ausstanzen zumindest von Teilen der Grundkörperabschnitte und (2.2) mit einem zweiten Stanzelement zum Ausstanzen der Polabschnitte eines jeden Elements versehen ist.

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(1) Darauf deutet zunächst der Umstand hin, dass ein wörtlich genommener Patentanspruch 1 nicht nur mit Teilen der Beschreibung wie einzelnen oder auch sämtlichen Ausführungsbeispielen, sondern mit der Beschreibung insgesamt in Widerspruch tritt, ohne dass hierfür ein plausibler Grund erkennbar wäre. Dies wird insbesondere an der vermeintlichen Anweisung des Merkmals 2.1 deutlich, mit dem ersten Stanzelement zumindest Teile des Grundkörperabschnitts auszustanzen. Denn in der Beschreibung ist es, wie erwähnt, gleich eingangs als bevorzugte Vorgehensweise erläutert, mit dem ersten Stanzelement Teile der Polabschnitte, nämlich den allen Polabschnitten gemeinsamen (äußeren) Umriss der Polköpfe, herzustellen. Mit dem Ausstanzen des Grundkörperabschnitts wird sodann die Oberkante des (vorauslaufenden) Polabschnitts gestanzt und gleichzeitig die Unterkante des nächsten Polabschnitts in Abhängigkeit vom Betrag des Versatzes des zweiten Stanzelements so ausgebildet, dass sich ein entsprechender Versatz des Polabschnitts gegenüber der gemeinsamen Mittellinie des Grundkörperabschnitts (Merkmal 4.2) ergibt. Auf diese Weise lassen sich mit einem Werkzeug unterschiedliche Polkopfformen herstellen. Hingegen findet die Möglichkeit, den (gleichförmigen) Grundkörper mit dem ersten Stanzwerkzeug nur teilweise auszustanzen, den Polabschnitt und den Rest des Grundkörperabschnitts aber mit weiteren Stanzwerkzeugen, keinerlei Anklang in der Beschreibung.

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(2) Es kommt hinzu, dass der Wortlaut der Merkmalsgruppe 4 zwar mit dem vom Patentgericht entwickelten Verständnis nicht unvereinbar ist, jedoch im Kontext der Beschreibung und der weiteren Patentansprüche betrachtet gleichfalls die Annahme stützt, dass das erste Stanzelement anspruchsgemäß nicht zum Ausstanzen zumindest von Teilen der Grundkörperabschnitte, sondern der Polabschnitte bestimmt ist.

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Das Patentgericht hat, im Ausgangspunkt zutreffend, erwogen, dass der Patentanspruch in den Merkmalen 3.1, 3.2 und 4 offen lässt, welches Stanzelement fest und welches beweglich angeordnet ist, da Merkmal 3.1 nur vorgibt, dass beide Stanzelemente relativ zueinander bewegt werden können. Es hat jedoch aus Merkmal 4.2 geschlossen, dass das den Grundkörperabschnitt (teilweise) ausstanzende erste Stanzelement stationär angeordnet sei, weil in diesem Merkmal Bezug auf eine gemeinsame Mittellinie aufeinanderfolgender Elemente genommen, der Fachmann hierunter nichts anderes als eine allen Elementen gemeinsame Mittellinie verstehen könne und folglich eine Vorrichtung unter Schutz gestellt werde, bei der die Grundkörperabschnitte beim Ausstanzen auf einer gemeinsamen Mittellinie lägen.

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Bei Patentanspruch 1 handelt es sich um einen Sachanspruch, dessen Merkmale dazu bestimmt sind, die geschützte Sache zu beschreiben, d.h. im Streitfall die Maschine und damit gegebenenfalls mittelbar die Ausgestaltung der Erzeugnisse, die mit ihr hergestellt werden können. Wird Merkmal 4.2 - wie stets geboten (statt aller BGHZ 194, 107, Rn. 27 - Polymerschaum I) - im Kontext der Merkmalsgruppe 4 und diese im Zusammenhang des gesamten Anspruch und vor dem erläuternden Hintergrund der Beschreibung gelesen, besagt die Merkmalsgruppe 4, dass die Relativposition des zweiten Stanzelements schrittweise (inkrementell) so geändert wird, dass der Polabschnitt jedes Elements im Verhältnis zum Polabschnitt des vorangehenden um eine entsprechende Schrittweite gegenüber der gemeinsamen Mittellinie der Grundkörperabschnitte versetzt ist. Die Relativbewegung der Stanzelemente (Vorrichtungsmerkmal 4) soll mit anderen Worten so erfolgen, dass die mit der Vorrichtung hergestellten (Rotor-)Elemente den Merkmalen 4.1 und 4.2 entsprechen. Die Grundkörperabschnitte haben mithin eine gemeinsame Mittellinie, die (nicht symmetrischen) Polabschnitte weisen hingegen einen Versatz aus der Mittellinie in die eine oder andere Richtung auf.

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Demgegenüber liefe ein Verständnis des Merkmals 4.2 als mittelbare Umschreibung der stationären Anordnung des ersten Stanzelements darauf hinaus, dass die - wie auch das Patentgericht angenommen hat - in Patentanspruch 1 an sich offen gelassene Frage, welches Stanzelement fest und welches beweglich angeordnet ist, doch im Sinne einer festen Anordnung des ersten Stanzelements beantwortet würde. Gleichzeitig verlöre damit Patentanspruch 2, der gerade erst bestimmt, dass das erste Stanzelement fest sein und das zweite inkrementell relativ zu diesem bewegt werden soll, seine Funktion, die mit Patentanspruch 1 unter Schutz gestellte Vorrichtung zu konkretisieren und wiederholte mit anderen Worten lediglich den sachlichen Gehalt des Patentanspruchs 1.

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(3) Schließlich stützt auch Patentanspruch 6 - und entsprechendes gilt für das Verfahren nach Patentanspruch 9 - in Verbindung mit der Beschreibung die Annahme, dass die Merkmale 2.1 und 2.2 im dargestellten Sinne einer Vertauschung von Grundkörper- und Polabschnitten zu lesen sind.

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Technisch sinnvoll ließe sich die zunächst nur teilweise Ausstanzung des Grundkörperabschnitts, die Merkmal 2.1 vorzusehen scheint, nur dahin verstehen, dass dem Ausstanzen seiner Längskanten die Ausstanzung seiner Fußlinie, gegebenenfalls zusammen mit der Oberkante des vorauslaufenden Polabschnitts, nachfolgt. Hierfür wird, wie ausgeführt, im Ausführungsbeispiel die Stanze 65 verwendet, die zusammen mit der gekrümmten inneren Oberfläche des Grundkörperabschnitts die gekrümmte äußere Oberfläche des Polabschnitts erzeugt. Dadurch bleibt, wie in Absatz 35 der Beschreibung erläutert wird, die Mittellinie des Krümmungsradius der Polabschnitte im Wesentlichen auf der Mittellinie C/L des Grundkörperabschnitts, obwohl sich der Versatz des Polabschnitts um einen Schritt von der theoretischen Position unterscheidet. Damit bleiben gleichzeitig die Mittellinie der äußeren Oberfläche der Polabschnitte der gestapelten Rotorelemente und der Luftspalt zwischen dieser äußeren Oberfläche und der inneren Oberfläche des Stators trotz der winkelartigen Anordnung konstant. Die Vorteile dieser Anordnung können ohne den Nachteil einer Veränderung der Dicke des Luftspalts in Axialrichtung der Rotoranordnung genutzt werden (Abs. 36).

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Die Stanze 65 gehört zu einem dritten Stanzelement 35, das nach Patentanspruch 4 zum Ausstanzen eines Umfangsrands zwischen dem Grundkörperabschnitt eines Elements und dem Polabschnitt eines durch den vorangegangenen Ausstanzvorgang gebildeten Elements dient. Nach Patentanspruch 6 sind die zweiten und dritten Stanzelemente integral ausgebildet. Es sind somit in Patentanspruch 6 einteilig ausgebildete Stanzen 64a, 64b, 65 unter Schutz gestellt, wie sie in der Beschreibung erläutert und in Figur 7 gezeigt sind. Sie können, wie von Patentanspruch 9 gefordert, gemeinsam schrittweise zwischen aufeinander folgenden Ausstanzvorgängen bewegt werden.

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Mit diesem einteiligen beweglichen Werkzeug lassen sich jedoch im Wesentlichen auf der Mittellinie C/L des Grundkörperabschnitts liegende Krümmungsradien der Polabschnitte nicht erzeugen. Es lassen sich nicht einmal die (gleichmäßig) gekrümmten inneren Oberflächen des Grundkörperabschnitts erzeugen, mit denen die Rotorelemente im Ausführungsbeispiel auf der Welle angeordnet sind, weil die einteilige Stanze relativ zum Grundkörperabschnitt verschoben wird.

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(4) Unter Berücksichtigung des Gesamtinhalts der Beschreibung, des Sinngehalts der Merkmalsgruppe 4, und des Wortlauts der Patentansprüche 2, 6 und 9 muss der Fachmann, der es unternimmt, ein sinnvolles und wenn möglich widerspruchsfreies Gesamtverständnis der Patentansprüche und der zu ihrer Erläuterung bestimmten Beschreibung zu entwickeln, mithin zu dem Schluss gelangen, dass mit der Formulierung des Patentanspruchs in den Merkmalen 2.1 und 2.2 - entgegen dem insoweit verunglückten Wortlaut - nichts unter Schutz gestellt worden ist, was von der in der Beschreibung offenbarten Vorrichtung abweicht, bei der mit dem ersten (feststehenden) Stanzelement (zumindest) Teile der Polabschnitte eines jeden Elements und mit dem zweiten (beweglichen) Stanzelement die Grundkörperabschnitte eines jeden Elements durch Ausstanzen bereitgestellt werden.

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c) Entgegen der von den Klägerinnen in der mündlichen Verhandlung vertretenen Auffassung steht die dargestellte Auslegung des Patentanspruchs 1 - die entsprechend für Patentanspruch 7 gilt - auch nicht im Widerspruch zu einer mit der Erteilung des Streitpatents vorgenommenen Beschränkung des Schutzgegenstands gegenüber dem mit der Anmeldung beanspruchten Gegenstand. Denn es bleibt dabei, dass der Patentanspruch durch die vom Patentgericht aufgezeigten zusätzlichen Merkmale als ein gegenüber der Anmeldung engerer Gegenstand definiert worden ist.

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3. Damit enthält der Gegenstand des Streitpatents insoweit keine unzulässige Erweiterung. Dass sie auch im Übrigen nicht vorliegt, hat das Patentgericht rechtsfehlerfrei angenommen; die Berufungserwiderungen wenden sich hiergegen auch nicht.

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IV. Da das Patentgericht - nach seinem Ausgangspunkt konsequent - sich mit der Patentfähigkeit des Gegenstands des Streitpatents nicht befasst hat, ist die Sache unter Aufhebung des angefochtenen Urteils an das Patentgericht zurückzuverweisen (§ 119 Abs. 2 und 3 PatG).

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Ein Grundgedanke des reformierten Patentnichtigkeitsverfahrens ist es, dass die Patentfähigkeit zunächst durch das auch mit technisch sachkundigen Richtern besetzte Patentgericht bewertet wird und diese Bewertung durch den Bundesgerichtshof überprüft wird. Eine Endentscheidung durch den Bundesgerichtshof (§ 119 Abs. 5 PatG) ist daher regelmäßig nicht sachgerecht, wenn die Erstbewertung des Standes der Technik durch das Patentgericht unterblieben ist. Dafür, dass im Streitfall etwas anderes gälte, ist nichts erkennbar und wird auch von den Parteien nichts geltend gemacht.

Meier-Beck                        Gröning                                Bacher

                     Deichfuß                        Kober-Dehm

(1) In dem Verfahren vor dem Bundesgerichtshof gelten die Bestimmungen des § 144 über die Streitwertfestsetzung entsprechend.

(2) In dem Urteil ist auch über die Kosten des Verfahrens zu entscheiden. Die Vorschriften der Zivilprozeßordnung über die Prozeßkosten (§§ 91 bis 101) sind entsprechend anzuwenden, soweit nicht die Billigkeit eine andere Entscheidung erfordert; die Vorschriften der Zivilprozeßordnung über das Kostenfestsetzungsverfahren (§§ 103 bis 107) und die Zwangsvollstreckung aus Kostenfestsetzungsbeschlüssen (§§ 724 bis 802) sind entsprechend anzuwenden.

(1) Die Kosten eines ohne Erfolg eingelegten Rechtsmittels fallen der Partei zur Last, die es eingelegt hat.

(2) Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens sind der obsiegenden Partei ganz oder teilweise aufzuerlegen, wenn sie auf Grund eines neuen Vorbringens obsiegt, das sie in einem früheren Rechtszug geltend zu machen imstande war.

(3) (weggefallen)